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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00838_20221220
20 décembre 2022
C5-C6 opérée sur uncarthrose globale débutante ; raideur complète du rachis ; contractures hyperalgiques du rachis cervical avec irradiation aux membres supérieurs », « séquelles de traumatisme du poignet
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_21PA04915_20220829
29 août 2022
B, représenté par Me Rachid Hassaïne, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 8 janvier 2021 du Tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté contesté devant ce tribunal ;
4ème chambre - formation à 3
DCA_18NC01902_20220721
21 juillet 2022
le 9 octobre 1969, souffre d'une hypoesthésie du membre supérieur gauche dans le territoire du nerf cubital avec une allodynie de l'ensemble du membre supérieur gauche et également de l'ensemble du rachis
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01653_20220412
12 avril 2022
militaires d'invalidité et des victimes de la guerre avec l'orientation " voies respiratoires et rhumatologie ", a prescrit cette cure pour une pneumopathie chronique obstructive et une atteinte du rachis
DCA_22MA00979_20240312
12 mars 2024
En ce qui concerne les séquelles de traumatisme du rachis cervical : 24. La ministre des armées a rejeté la demande de pension de M.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04078_20220407
7 avril 2022
l'accident de service survenu le 2 novembre 2005; - l'expertise ordonnée par le tribunal est imprécise et rédigée avec légèreté; l'expert ne saurait évoquer une absence de traumatisme initial du rachis
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01912_20240104
4 janvier 2024
A D, à Me Rachid Lemoudaa et au ministre de l'intérieur et des outre-mer. Copie en sera adressée au préfet du Pyrénées-Orientales. Fait à Toulouse, le 4 janvier 2024.
2ème chambre
DCA_21TL03138_20230620
20 juin 2023
A la suite du premier accident survenu le 27 octobre 2009, l'intéressé a ressenti une vive douleur au niveau du dos et du rachis cervical au moment de l'impact au sol. M.
DCA_22BX00738_20240613
13 juin 2024
psychiatriques ; - Mme D ne peut solliciter une indemnisation au titre d'une perte de revenus professionnels ou d'une incidence professionnelle, dès lors que le sapiteur neurologue a rattaché l'état rachidien
3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01513_20240130
30 janvier 2024
tort que le tribunal administratif de Strasbourg n'a pas fait droit à sa demande d'expertise au motif qu'elle ne présentait pas d'utilité ; - en interprétant les lésions présentes sur le scanner du rachis
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00189_20250619
19 juin 2025
neurologue du CHU du Dijon et le 3 décembre 2018, une intervention chirurgicale à visée préventive a été préconisée pour l'ablation de cette excroissance osseuse située au niveau de la charnière cranio-rachidienne
3ème chambre
DCA_24PA03468_20260504
4 mai 2026
Il résulte de l’instruction, notamment du rapport d’expertise médicale, que Mme A... a subi le 8 novembre 2017 une laminoplastie pour l’exérèse de la récidive de tumeur et fixation rachidienne C4-L2.
DCA_22DA00122_20230207
7 février 2023
E souffre d'une fibromyalgie, diagnostiquée pour la première fois par le Pr F dans son rapport du 20 mai 1999, provoquant des douleurs rachidiennes, articulaires et musculaires ainsi qu'une fatigue chronique
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00658_20260327
27 mars 2026
Le 4 avril 2014, l’IRM du rachis cervico-dorsal réalisé a objectivé une lésion sur la vertèbre D4 débordant en avant et en arrière de façon modérée dans le canal vertébral et envahissant les pédicules,
DCA_23LY01663_20250320
20 mars 2025
B a été informé seulement la veille de l'intervention du 4 octobre 2006 que celle-ci porterait sur le rachis cervical et non, comme il le pensait, sur le rachis lombaire.
Juge des référés
DCA_25NT01494_20250709
9 juillet 2025
La seconde expertise du 21 février 2024 précise que l'intéressée a développé des suites de son accident un syndrome douloureux complexe de l'épaule gauche associé à une arthrose rachidienne de localisation
DCA_19NC03322_20220726
26 juillet 2022
A la suite d'une IRM médullo-rachidienne réalisée le jour de son admission, il a été transféré au service des maladies infectieuses, puis au service d'immunologie, et a été traité par anticoagulants et
DCA_23DA01280_20240925
25 septembre 2024
F a constaté un écoulement anormal de liquide céphalo-rachidien provenant d'une cicatrice crânienne, séquelle de l'ablation tumorale.
8ème chambre
DCA_22PA00371_20230320
20 mars 2023
Le 9 mars 2009, jour de sortie initialement prévu, il a présenté des cervicalgies, puis, dans la nuit, des douleurs rachidiennes diffuses avec l'impression de ne plus pouvoir sentir ses jambes.
DCA_21NC01288_20220609
9 juin 2022
Mme Spieser-Rachedi conseillère principale d'éducation, est affectée depuis le 1er septembre 2014 au sein du lycée Couffignal à Strasbourg.
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