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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02010_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
demande de pension au titre d'une infirmité affectant sa cheville gauche, au taux de 20 % ; 3°) à titre subsidiaire, d'ordonner une expertise médicale aux fins de déterminer les séquelles pour son genou
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL03501_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Mme A a été victime, le 6 décembre 2016, d'une chute ayant entraîné un traumatisme au niveau de la cheville et du genou droits.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00171_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
B..., titulaire d’une pension militaire d’invalidité définitive concédée par arrêté du 27 juin 2016 au taux de 10 % à compter du 11 septembre 2015 pour « séquelles de traumatisme du genou droit.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22074_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
A a fait l'objet d'une opération de dépose-pose de sa prothèse de genou à l'occasion de laquelle des prélèvements bactériologiques ont été réalisés.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00703_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
En ce qui concerne l'infirmité " gonalgies et gonarthroses bilatérales du genou " : 7.
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL20744_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Toutefois, et contrairement, à ce qu'a affirmé Mme F, l'existence d'un accident de service antérieur à celui du 11 septembre 2012 et ayant déjà touché le genou droit n'est pas établie. En outre, M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_18NC01545_20220629
29 juin 2022
29 juin 2022
A a été victime, le 24 juin 2011, à la suite duquel une prothèse du genou a dû lui être implantée.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL00003_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
Le 17 juillet 2020, elle a chuté d'un escabeau sur son lieu de travail, ce qui lui occasionné une entorse du genou droit.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00729_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
Il a demandé le 1er décembre 2014 la concession d'une pension militaire d'invalidité pour les séquelles de traumatismes du genou droit subis à la suite d'un accident en service le 3 mars 2014.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00970_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Elle soutient que : - l'avis du conseil médical est insuffisamment motivé ; - le lien de causalité entre l'accident de service du 17 décembre 2020 et, d’une part, le blocage du genou gauche et, d’autre
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01384_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Il ressort en effet de ses écritures et des pièces produites à leur appui, d'une part, qu'il a été opéré de la jambe droite du fait d'importantes douleurs au genou droit, d'une arthrose du genou post-traumatique
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02646_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
L'affection du genou droit dont elle souffre a été reconnue au titre d'une maladie professionnelle par décision du 1er février 2021.
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT03238_20260210
10 février 2026
10 février 2026
En ce qui concerne l’infirmité « séquelles du traumatisme du genou gauche » : 4. M.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL24060_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
B un taux d'invalidité de 35% s'agissant de l'infirmité de son genou gauche, un taux de 30% s'agissant de l'infirmité de son genou droit et un taux de 30% s'agissant de la nouvelle infirmité " état dépressif
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00506_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
A, technicien supérieur principal, a déclaré avoir été victime d'une entorse au genou le 19 avril 2017 sur son lieu de travail.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02930_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
à pension ; - ses infirmités auditives sont dues aux cinq cent plongées qu'il réalisait chaque année et il s'est d'ailleurs plaint de douleurs lorsqu'il était en service ; - ses infirmités aux genoux
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01553_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
A aux épaules, aux genoux ainsi qu'aux chevilles: S'agissant de la maladie affectant les épaules : 14. M.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL01282_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Il ressort des pièces du dossier que pour fixer au 11 août 2018 la date de guérison de la lésion au genou gauche dont a été victime Mme A à la suite de son accident de trajet, la rectrice de la région
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA06477_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Toutefois, s'agissant plus particulièrement des opérations de prothèse totale de hanche, de prothèse totale du genou et d'arthroscopie, le tableau relatif à son activité opératoire du 26 juin 2017 au 15
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT02286_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Lui a notamment été diagnostiquée une pseudarthrose du fémur distal droit ainsi que des gonalgies avec une déviation en varum du genou droit, selon un certificat médical du 8 octobre 2018 d'un chirurgien
Source officiellePage 3 sur 25