concerne un autre contribuable et que la société HEV Services commercialise et facture ses propres prestations.

D Q, alors âgé de soixante-cinq ans, présentait une volumineuse hernie ombilicale.

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 25 octobre et 15 décembre 2023, les consorts C, représentés par Me Hervé Suxe, demandent à la cour : 1°) d'annuler cette

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 25 octobre 2021, Mme D, représentée par Me Hervé Trofimoff, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 8

mentionne comme motif d'arrêt à la fois une NCB et une hernie, les certificats suivants ne mentionnant plus qu'une " NCB gauche ".

A invoque sa situation de vulnérabilité en ce qu'il souffre de problèmes de diabète, d'une hernie ombilicale et de troubles psychologiques et que son fils souffre d'une hernie ombilicale et de problèmes

A, né le 27 février 1963, a subi, au centre hospitalier universitaire (CHU) de Clermont-Ferrand, une cure prothétique pour le traitement d'une hernie inguinale récidivante.

A la suite d'un scanner, le diagnostic d'une hernie inguino-scrotale droite étranglée a été posé.

refusé de lui accorder une pension militaire d'invalidité au titre des infirmités dénommées " troubles de la miction sur prostate calcifiée", " troubles digestifs ", " cicatrice d'appendicectomie " et " hernie

C souffre de lombosciatalgies, issues d'une lombosciatique traitée par intervention chirurgicale sur une hernie discale L5-S1 le 22 septembre 2006.

tribunal administratif de Toulouse, par sa requête n°1701907, d'annuler la décision du 23 mars 2017 par laquelle le préfet de la Haute-Garonne a refusé de constater son retrait du syndicat du bassin Hers-Girou

tribunal administratif de Toulouse, par sa requête n°1701907, d'annuler la décision du 23 mars 2017 par laquelle le préfet de la Haute-Garonne a refusé de constater son retrait du syndicat du bassin Hers-Girou

Tel n'était pas le cas en l'espèce dans la mesure où la décision contestée a été signée pour le chef du bureau des gradés et gardiens de la paix, par Mme Sylvie Hervé-Magne en sa qualité de conseillère

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 3 mai 2021, Mme A, représentée par Me Hervé Suxe, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de faire droit à ses demandes de première

mars 2022 et des mémoires enregistrés les 9 avril et 17 juin 2022, M. et Mme C, agissant en leur nom propre et en leur qualité de représentants légaux de leur enfant mineure, B C, représentés par Me Hervé

circulation sur l'ensemble des voies à l'intérieur de l'agglomération, incluant les routes départementales, mais également les voies privées : la visibilité n'était pas suffisante du fait des hautes herbes

discale L. 5, ainsi qu’une seconde opération le 23 juillet 2014, toujours pour hernie discale.

Pratiqué dès le 28 décembre 2010, ce scanner a révélé la présence d'une volumineuse hernie discale L4-L5 médiane comprimant le fourreau dural, ainsi qu'un syndrome de la queue de cheval avec rétention

des douleurs thoraciques et épigastriques invalidantes et persistantes à la suite de l'intervention qu'elle a subie au centre hospitalier universitaire de Dijon le 27 juin 2019 en vue de soigner une hernie

B... a subi, sous anesthésie générale, une cure chirurgicale d’une hernie inguino-scrotale gauche selon le procédé de Lichtenstein.