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335 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_21DA01308_20220506

Admin. Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

B présente une cardiopathie ischémique connue depuis 2005, stable sous traitement médical.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02499_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

du pied droit, alors qu'une revascularisation dans les quatre à six heures suivant l'ischémie est cruciale pour éviter une nécrose irréversible, et les experts n'ont pas examiné cet élément dans leur

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24VE02509_20250618

Admin. Appel

18 juin 2025

18 juin 2025

Toutefois, s'agissant de l'origine du dommage, l'expert relève que la lésion étendue de la moelle évoque une ischémie médullaire plus qu'une contusion médullaire et que " la moelle dorsale haute étant

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX01955_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

Il ressort des pièces du dossier que Mme B souffre d'une cardiopathie ischémique évoluant dans un contexte d'insuffisance rénale chronique en phase terminale, d'un diabète de type II insulinodépendant,

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23VE02787_20241128

Admin. Appel

28 novembre 2024

28 novembre 2024

B est atteint de cardiomyopathie ischémique qui aurait nécessité la pose de stents, d'une hypertension sévère et d'un diabète de type 2 avec une dyslipidémie, et qu'il bénéficie d'un suivi régulier et

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE00688_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

A est suivi pour une cardiopathie valvulaire et ischémique et qu'il est porteur d'une valve artificielle nécessitant un traitement anticoagulant au long court et un suivi médical.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01369_20240627

Admin. Appel

27 juin 2024

27 juin 2024

L'enfant F H, né le 14 janvier à 0 h 03 en état de mort apparente et réanimé, a présenté un tableau d'encéphalopathie anoxo-ischémique avec des convulsions précoces.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA00770_20240322

Admin. Appel

22 mars 2024

22 mars 2024

Une ischémie du membre inférieur gauche a été suspectée et il a été opéré le 4 octobre 2016, pour la réalisation d'un pontage ilio-fémoral gauche.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03441_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

neurologique et le scanner pratiqués ont permis de diagnostiquer un déficit sensitif douloureux ainsi qu'un déficit moteur de l'hémicorps droit prédominant au membre supérieur en lien avec l'AVC ischémique

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL01133_20250408

Admin. Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

note en délibéré, présentée le 25 juin 2023 ; - le refus de titre de séjour méconnaît les stipulations de l'article 6-7 de l'accord franco-algérien dès lors que le traitement de sa coronaropathie ischémique

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01006_20231201

Admin. Appel

1 décembre 2023

1 décembre 2023

C aurait nécessairement consenti à cette opération s'il avait été, comme il se devait, informé du risque de paralysie et d'ischémie médullaire.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25NT01753_20250908

Admin. Appel

8 septembre 2025

8 septembre 2025

C, né le 9 août 1948, a, dès son réveil, présenté des troubles de la conscience et une hémiplégie conduisant, le 20 mars suivant, à poser le diagnostic d'un accident vasculaire ischémique du tronc cérébral

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00137_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

Il a été adressé par le SAMU au CHU de Poitiers et a été hospitalisé du 16 au 17 juin dans le service de neurologie de cet établissement, où un accident ischémique transitoire a été diagnostiqué.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02494_20250124

Admin. Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

L'enfant est né le même jour à 11 heures en état de mort apparente, et s'il a pu être réanimé et survivre, il a souffert d'encéphalopathie anoxo-ischémique entraînant un handicap moteur, sensoriel, cognitif

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00485_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Les échographies effectuées les 24 mai et 2 juin 2014 ont confirmé une nécrose testiculaire droite par ischémie en relation avec une lésion per-opératoire de l'artère spermatique droite.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00542_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Les échographies effectuées les 24 mai et 2 juin 2014 ont confirmé une nécrose testiculaire droite par ischémie en relation avec une lésion per-opératoire de l'artère spermatique droite.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00453_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

souffert de tétraparésie spastique et ne souffre pas d'anomalie au niveau de son développement psychomoteur ; il présente une déformation crânienne du type scaphocéphalie qui n'a aucun lien avec l'anoxo-ischémie

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01711_20251023

Admin. Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Ils font valoir que : Sur la responsabilité du centre hospitalier de Tulle : - le fait de n’avoir pas établi le diagnostic d’accident ischémique transitoire a privé M.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01661_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

Sur les conseils de son ostéopathe, elle est allée consulter à la polyclinique de la Côte Basque, où les examens réalisés ont fait suspecter une lésion ischémique cérébelleuse supérieure gauche, et la

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE01875_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

pédiatriques étaient occupées pour le transport d'autres enfants, que D du centre hospitalier de Tours était le premier disponible et qu'en outre, les troubles neurologiques de A résultaient d'une anoxo-ischémie

Source officielle

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