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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01308_20220506
6 mai 2022
B présente une cardiopathie ischémique connue depuis 2005, stable sous traitement médical.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02499_20241205
5 décembre 2024
du pied droit, alors qu'une revascularisation dans les quatre à six heures suivant l'ischémie est cruciale pour éviter une nécrose irréversible, et les experts n'ont pas examiné cet élément dans leur
Juge des référés
DCA_24VE02509_20250618
18 juin 2025
Toutefois, s'agissant de l'origine du dommage, l'expert relève que la lésion étendue de la moelle évoque une ischémie médullaire plus qu'une contusion médullaire et que " la moelle dorsale haute étant
1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01955_20230323
23 mars 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme B souffre d'une cardiopathie ischémique évoluant dans un contexte d'insuffisance rénale chronique en phase terminale, d'un diabète de type II insulinodépendant,
ORCA_23VE02787_20241128
28 novembre 2024
B est atteint de cardiomyopathie ischémique qui aurait nécessité la pose de stents, d'une hypertension sévère et d'un diabète de type 2 avec une dyslipidémie, et qu'il bénéficie d'un suivi régulier et
ORCA_25VE00688_20250605
5 juin 2025
A est suivi pour une cardiopathie valvulaire et ischémique et qu'il est porteur d'une valve artificielle nécessitant un traitement anticoagulant au long court et un suivi médical.
DCA_22BX01369_20240627
27 juin 2024
L'enfant F H, né le 14 janvier à 0 h 03 en état de mort apparente et réanimé, a présenté un tableau d'encéphalopathie anoxo-ischémique avec des convulsions précoces.
3ème chambre
DCA_21PA00770_20240322
22 mars 2024
Une ischémie du membre inférieur gauche a été suspectée et il a été opéré le 4 octobre 2016, pour la réalisation d'un pontage ilio-fémoral gauche.
2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03441_20220602
2 juin 2022
neurologique et le scanner pratiqués ont permis de diagnostiquer un déficit sensitif douloureux ainsi qu'un déficit moteur de l'hémicorps droit prédominant au membre supérieur en lien avec l'AVC ischémique
2ème chambre
DCA_24TL01133_20250408
8 avril 2025
note en délibéré, présentée le 25 juin 2023 ; - le refus de titre de séjour méconnaît les stipulations de l'article 6-7 de l'accord franco-algérien dès lors que le traitement de sa coronaropathie ischémique
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01006_20231201
1 décembre 2023
C aurait nécessairement consenti à cette opération s'il avait été, comme il se devait, informé du risque de paralysie et d'ischémie médullaire.
DCA_25NT01753_20250908
8 septembre 2025
C, né le 9 août 1948, a, dès son réveil, présenté des troubles de la conscience et une hémiplégie conduisant, le 20 mars suivant, à poser le diagnostic d'un accident vasculaire ischémique du tronc cérébral
DCA_21BX00137_20230202
2 février 2023
Il a été adressé par le SAMU au CHU de Poitiers et a été hospitalisé du 16 au 17 juin dans le service de neurologie de cet établissement, où un accident ischémique transitoire a été diagnostiqué.
DCA_22MA02494_20250124
24 janvier 2025
L'enfant est né le même jour à 11 heures en état de mort apparente, et s'il a pu être réanimé et survivre, il a souffert d'encéphalopathie anoxo-ischémique entraînant un handicap moteur, sensoriel, cognitif
DCA_23TL00485_20250923
23 septembre 2025
Les échographies effectuées les 24 mai et 2 juin 2014 ont confirmé une nécrose testiculaire droite par ischémie en relation avec une lésion per-opératoire de l'artère spermatique droite.
DCA_23TL00542_20250923
DCA_22BX00453_20250925
25 septembre 2025
souffert de tétraparésie spastique et ne souffre pas d'anomalie au niveau de son développement psychomoteur ; il présente une déformation crânienne du type scaphocéphalie qui n'a aucun lien avec l'anoxo-ischémie
DCA_23BX01711_20251023
23 octobre 2025
Ils font valoir que : Sur la responsabilité du centre hospitalier de Tulle : - le fait de n’avoir pas établi le diagnostic d’accident ischémique transitoire a privé M.
DCA_23BX01661_20241212
12 décembre 2024
Sur les conseils de son ostéopathe, elle est allée consulter à la polyclinique de la Côte Basque, où les examens réalisés ont fait suspecter une lésion ischémique cérébelleuse supérieure gauche, et la
1ère Chambre
DCA_22VE01875_20250401
1 avril 2025
pédiatriques étaient occupées pour le transport d'autres enfants, que D du centre hospitalier de Tours était le premier disponible et qu'en outre, les troubles neurologiques de A résultaient d'une anoxo-ischémie
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ISCEM
26/04/2011
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