CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

65 résultats pour « Kerar »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre

DCA_24NT01652_20250429

Admin. Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

méconnaît les dispositions de l'article 8 de la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et porte une atteinte disproportionnée à l'intérêt supérieur de l'enfant Kemar

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01375_20250227

Admin. Appel

27 février 2025

27 février 2025

Considérant ce qui suit : 1.Mme A B, ressortissante géorgienne née le 10 mai 1966 à Keda (Géorgie), a déclaré être entrée en France le 27 décembre 2022.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01793_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

Elle fait également valoir qu'elle ne dispose d'aucune assurance de santé en Macédoine et que le médicament Keppra ou ses substituts ne sont pas disponibles dans ce pays.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC00381_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Pour contester cet avis, Mme B fait valoir que sa fille souffre d'une épilepsie réfractaire à crises focales et des troubles autistiques pour lesquels elle bénéficie d'un traitement associant le Keppra

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL01796_20231208

Admin. Appel

8 décembre 2023

8 décembre 2023

En tout état de cause, il n'apparait pas que la liste des médicaments essentiels accessibles au Nigéria, établie par les autorités nigérianes -au demeurant en 2020-, ne comprendraient pas le Keppra, le

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01874_20231016

Admin. Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Elles soutiennent qu'au moment de la prise de possession des emprises, une végétation importante, composée essentiellement de chênes kermès, était toujours existante sur le terrain, en dépit d'une opération

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT00923_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

cour a rejeté, dans une instance antérieure et distincte, une demande présentée par l'association pour la Sauvegarde du Pays Fouesnantais tendant à l'annulation du classement en zone Uhc du secteur de Kérorié

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE02382_20250207

Admin. Appel

7 février 2025

7 février 2025

Il soutient qu'il doit suivre un traitement lourd et coûteux depuis cette date, dont il ressort des pièces du dossier qu'il est composé notamment des médicaments Keppra, Kardegic, Baclofène, Paroxetine

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24NC02421_20251002

Admin. Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

de Froidefontaine, de Grandvillars, de Grosmagny, de Lachapelle-sous-Rougemont, de Lamadeleine-Val-des-Anges, de Romagny-sous-Rougemont, de Saint-Germain-le-Chatelet et de Suarce, représentées par Me Kern

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX01471_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

8 décembre 2022

H I, Mme U Kern, M. AC, M. et Mme E, M. et Mme L, M. et Mme M, M. C N, M. O F, Mme X G, M. S V, M. B W, Mme J P, M. K P et M. Y T, représentés par Me Monamy, concluent au rejet de la requête.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00336_20251016

Admin. Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Il ressort toutefois de ces documents que son épilepsie est bien stabilisée par un traitement associant les médicaments Keppra et Dépakine, dont il n’est pas soutenu qu’ils ne seraient pas commercialisés

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT01961_20250110

Admin. Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

révélant des faits antérieurs, l'enfant a des crises d'épilepsie partielles, sans franche perte de contact, d'une durée de trois minutes, pendant son sommeil, qui nécessitent la prise du médicament Keppra

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA04586_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

A l'issue de l'appel à candidatures, l'ARCOM a retenu les candidatures des services A Evasion, A Harmonie Cornouaille, A Kerne, A Neptune et A U en catégorie A, Hit West, Jaime A, Océane Breizh et RMN

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA04587_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

A l'issue de l'appel à candidatures, l'ARCOM a retenu les candidatures des services A Balises, A Bro Gwened et A Kerne en catégorie A, Hit West, Jaime A, Océane Breizh, A Caroline et RMN en catégorie B

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24TL00347_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

L'enfant a fait l'objet de plusieurs évaluations, en pédiatrie, gastroentérologie, ophtalmologie et orthopédie, et bénéficié d'un traitement à base de l'antiépileptique Keppra, d'une prise en charge en

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01213_20241209

Admin. Appel

9 décembre 2024

9 décembre 2024

contrat conclu le 13 mars 2006, l'établissement public à caractère industriel et commercial d'aménagement Euroméditerranée a confié à un groupement conjoint, composé des sociétés Ateliers Lion, Ilex et Kern

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA02510_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Certes, dans son jugement du 9 septembre 2024, le tribunal judiciaire de Paris a retenu, après avoir relevé que Mme C prend du Keppra (lévétiracétam) depuis 2010 à la place de la Dépakine, que l'intéressée

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01549_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Il ressort à cet égard des pièces du dossier que le traitement de l'enfant Nini, associant deux antiépileptiques (Keppra dont la substance active est le Levetiracetam, et Depakine), est disponible en Géorgie

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23NC03490_20250624

Admin. Appel

24 juin 2025

24 juin 2025

Mme D soutient que la spécialité antiépileptique Keppra n'est pas disponible en Géorgie, que la prise en charge est inaccessible financièrement et qu'elle bénéficie d'un suivi médical lourd en France.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00635_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Son état nécessite un traitement à vie, incluant la prise de Keppra pour l'épilepsie, le suivi d'un régime cétogène et une prise en charge pluridisciplinaire.

Source officielle

Page 3 sur 4

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC166 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

EURL DE KERARNIO

SIREN 830797361Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

25/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

KERARSKORN

SIREN 987624566Greffe du Tribunal de Commerce de poitiers

19/08/2026

Voir →

Créations

KERARMA, Amine, Mechhouda

SIREN 107112526Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

28/07/2026

Voir →

Créations

KERARBORNIG

SIREN 106696453Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

26/06/2026

Voir →

Procédures collectives

MANOIR DE KERARIOU

SIREN 381239359Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 10 Décembre 2024 , désignant mandataire judiciaire Selarl TCA (Me François Tremelot) 5, place Duguesclin - 22000 Saint-Brieuc . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code d

16/06/2026

Voir →