Romans-sur-Isère a décidé de maintenir les règles d'urbanisme applicables à la parcelle , a mis en demeure ses occupants d'y retirer tous leurs véhicules terrestres à moteur, caravanes, constructions légères

caravanages, des aires naturelles, des parcs résidentiels de loisirs ou toutes exploitations destinées à accueillir des tentes, caravanes, camping-cars, résidence mobiles de loisirs et habitations légères

C est à l'origine de sa chute ; - c'est à bon droit que le tribunal a jugé que la légère déformation de la route ne constituait pas un risque excessif pour les usagers.

En sortie nord du village de Blancfossé, où est pris le photomontage n° 8, le projet apparaît de manière significative dans un paysage agricole ouvert et légèrement vallonné, qui ne présente toutefois

C, qui, le 16 septembre 2016 puis le 29 mars 2017, avait perpétré de légères violences physiques sur deux élèves dont le comportement avait perturbé le fonctionnement des cours, le recteur de l'académie

d’ouvrage qui, par son comportement, a cependant concouru aux désordres en litige ; enfin, dans l’estimation des travaux de reprise, il omet de tenir compte des différentes structures de voiries, légères

le camping doit être qualifié de village ou agglomération au sens de l'article L. 121-8 du code de l'urbanisme eu égard au nombre et à la densité significatifs de constructions, dont des habitations légères

Elle soutient que : - le camping ne constitue pas un espace urbanisé, même s'il comporte des habitations légères de loisirs et des constructions ; - le projet de construction d'une piscine avec local

La circonstance que son employeur aurait sanctionné plus légèrement d’autres salariés responsables d’accident de la route, pour certains en récidive, est sans incidence sur la légalité de l’appréciation

Martin Lesage, secrétaire général de la préfecture, ne justifiait pas de sa compétence.

il existe un lien de causalité direct entre le dommage que Mme C a subi et le défaut d'éclairage de la cour pavée de la Cour d'appel de Versailles alors que la nuit était tombée et qu'il bruinait légèrement

B A, gérant de la société Le Pavillon, un permis d'aménager un terrain de caravanage de 273 emplacements dont 34 destinés à des habitations légères de loisirs.

Poitiers n'a pas pu participer aux opérations d'expertise ; - ainsi que l'indique la critique de l'expertise qu'ils ont produite devant le tribunal, Mme A ne présentait pas une simple fracture légèrement

A présenterait un risque théorique d'épisode épileptique, minime, " très légèrement supérieur à celui observé dans la population générale, autour de 1 à 2 % ". Si le professeur B a estimé que M.

suite d’un contrat de crédit-bail doit être calculé sur une durée de quinze ans et doit prendre en compte que le bien immobilier en cause est un simple hangar de stockage dont la structure métallique légère

suite d’un contrat de crédit-bail doit être calculé sur une durée de quinze ans et doit prendre en compte que le bien immobilier en cause est un simple hangar de stockage dont la structure métallique légère

Voiries, chaussées lourdes et légères d'autre part. Par un mémoire en défense, enregistré le 14 mai 2025, le président de la cour administrative d'appel de Nantes conclut au rejet de la requête.

C du 29 janvier 2019 retient un taux inchangé de 20 %, alors que le rapport fait état d'une très nette amélioration par rapport à la précédente expertise du 27 juin 2016, même s'il persiste une légère

Mme D a alors saisi la commission administrative paritaire nationale (CAPN) qui a proposé, le 3 décembre 2021, une légère révision de l'appréciation générale de la manière de servir de Mme D.

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 25 juillet 2022, la commune d'Eguilles, représentée par la SCP Lesage Berguet Gouard-Robert, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement