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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03031_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Caviglioli, représentant les requérants, et de Me Olmier, représentant la commune d'Aix-en-Provence. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE03326_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
OLe président, P.-L. ALBERTINILa greffière, F.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02976_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ressort des pièces du dossier, et notamment d’un rapport d’enquête du 17 février 2022 de la brigade de gendarmerie de Lavelanet, que Mme D... épouse C... ne vivait pas au domicile de son mari à Laroque d’Olmes
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00445_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Guillaumont, rapporteur public, -et les observations de Me Mandile, représentant la SARL Le Bateau Feu, la SCS Razzle et la SAS Razzle, et de Me Olmier, substituant la SCP Gobert et Associés, représentant
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC01266_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
En outre, si le ère des enfants, de nationalité française, réside également en métro ole, il ressort des ièces du dossier et n’est as contesté que Mme A... n’a as de communauté de vie avec ce dernier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01127_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Olmier représentant le syndicat des copropriétaires de l’immeuble 4 rue Martiny. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03314_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
l'audience publique : - le rapport de M. d'Izarn de Villefort, - les conclusions de Mme Gougot, rapporteure publique, - et les observations de Me Le Gars, représentant les consorts G, et de Me Ollier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00623_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
A, élève avocat, plaidant aux côtés de Me Olmier, représentant la société Finareal, et celles de Me Garigue, représentant la métropole Aix-Marseille-Provence. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03527_20241016
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Jean-Yves Tallec, président, - les conclusions de Mme Bénédicte Lordonné, rapporteure publique, - et les observations de Me Ollier, représentant la Société nouvelle d'embouteillage et de filtration
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02429_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
D'autre part, le requérant fait valoir qu'il est atteint de la maladie d'Ollier qui nécessite une surveillance régulière ainsi qu'un traitement de la douleur qui ne sont pas disponibles en Géorgie.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00706_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 29 juillet 2025, la commune de Nice, représentée par Me Ollier, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la SCI OFCOG une somme de 4 000
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03375_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les conclusions de Mme Gougot, rapporteure publique, - et les observations de Me Aonzo représentant Mme B H requérants et de Me Ollier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA02795_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Gougot, rapporteure publique, - et les observations de Me Ollier, de la SELARL Itinéraire avocats
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA02796_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Gougot, rapporteure publique, - et les observations de Me Ollier, de la SELARL Itinéraire avocats
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03027_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Toutefois, l'extension de l'obligation légale de débroussaillage (OLD) de 50 à 100 m entraine une augmentation des superficies impactées pour les habitats des passereaux patrimoniaux locaux (la fauvette
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00778_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Quenette, rapporteur public ; - les observations de Me Olmier et M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03444_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Gougot, rapporteure publique, - et les observations de Me Sapira pour les consorts B et de Me Ollier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03544_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
C, et de Me Ollier, de la SELARL Itinéraires avocats Cadoz-Lacroix-Rey-Verne, représentant la métropole Nice Côte d'Azur. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03545_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Gougot, rapporteure publique, - et les observations de Me de Surville représentant Mme B, et de Me Ollier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03546_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Chazan, - les conclusions de Mme Gougot, rapporteure publique, - et les observations de Me de Surville représentant M. et Mme A E et de Me Ollier, de la SELARL Itinéraires avocats Cadoz-Lacroix-Rey-Verne
Source officiellePage 3 sur 5