Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00336_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Le jugement litigieux mentionne qu'il a été délibéré à l'issue de l'audience du 16 novembre 2023 à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente de la troisième chambre du tribunal, M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00837_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Le 5 décembre 2022, il a fait l'objet d'un contrôle par les services de la sécurité publique alors qu'il circulait à contre sens en trottinette électrique et a franchi un feu rouge.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22493_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Il a été scolarisé au collège Elsa-Triolet de Vénissieux, afin d'y suivre la mission générale d'insertion pour non francophone jusqu'en juillet 2012.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA05265_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Alors que les dispositions du plan local d'urbanisme intercommunal dans son chapitre relatif aux locaux de stationnement des vélos, trottinettes et poussettes prévoient notamment que " Ces locaux doivent
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01991_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
A ce titre, ce praticien a préconisé la fourniture d'un siège ergonomique avec repose nuque et d'une sacoche à roulettes de type trolley pour le port de charges d'environ 6 kg ainsi que l'autorisation
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA00770_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
C ne demande plus en appel le versement d'une indemnité au titre de l'achat d'un fauteuil roulant, mais le remboursement de frais résultant de l'acquisition d'une trottinette électrique, ainsi que d'autres
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00446_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Si la société Inovert soutient que la commune a commis une faute en laissant perdurer un usage anormal de l'ouvrage par l'absence d'interdiction de l'usage des trottinettes ou d'engins à moteur, elle ne
Source officiellePage 3 sur 3
Trolliet, Florent, Etienne
02/06/2026
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LV CHABLAIS, TROLLIET, Christine, CHESSEL
Acte sous seing privé en date du 23/04/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de Annecy le 07/05/2026, Dossier 2026 00021815. Référence : 7404P01 2026 A 00868. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : Rue de Brafyeu ZI des Grandes Teppes 74550 PERRIGNIER. Adresse du nouveau propriétaire : 59 Rue du Brafyeu 74550 PERRIGNIER. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
02/06/2026
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TROLLIET, Mickaël André Pierre
17/04/2026
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TROLLIET, Romain, Dimitri
08/03/2026
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ETABLISSEMENT TROLLIET ET CIE
05/03/2026
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