A, - et les observations de Me Abramowitch pour Grenoble Alpes Métropole, et celles de Me Villard pour la communauté de communes du Grésivaudan.

B A et Mme C A, représentés par Me Villand, demandent à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 29 juin 2022 du président de la première chambre du tribunal administratif de Lyon donnant acte du désistement

A B et Mme C B, représentés par Me Villand, demandent à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 2203446 du 29 juin 2022 du président de la première chambre du tribunal administratif de Lyon donnant acte

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 26 août 2022, Mme A, représentée par Me Villand, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 2203433 du 29 juin 2022 du président de la

D B et Mme C A, représentés par Me Villand, demandent à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 2203444 du 29 juin 2022 du président de la première chambre du tribunal administratif de Lyon donnant acte

B A et Mme C D, représentés par Me Villand, demandent à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 2203437 du 29 juin 2022 du président de la première chambre du tribunal administratif de Lyon donnant acte

B, représenté par Me Villand, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 2203442 du 29 juin 2022 du président de la première chambre du tribunal administratif de Lyon donnant acte du désistement

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 30 août 2022, Mme A, représentée par Me Villand, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 2203439 du 29 juin 2022 du président de la

Bertrand Savouré, rapporteur public, - et les observations de Me Villard pour la communauté d'agglomération Loire Forez Agglomération ; Considérant ce qui suit : 1.

cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Florent, -les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, -les observations de Me Levy pour la société Clichy distribution, celles de Me Villalard

Laval, rapporteur public, - et les observations de Me Poncin, représentant la SCI du Parc, de Me Viellard, représentant la commune de Faverges-Seythenex, et de Me Planchet, représentant la SASU Nexalia

B..., celles de Me Villard, pour la commune de Dagneux et celles de Me Chavassieux, pour la communauté de communes de la Côtière à Montluel ; Une note en délibéré produite pour M.

A, - et les observations de Me Foltzer pour la société Veolia Eau - Compagnie générale des eaux, et celles de Me Villard pour la métropole Grenoble Alpes Métropole.

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 17 avril 2023, Mme C, représentée par la SELAS Archippe Travart Villalard, agissant par Me Travart, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement

Savouré, rapporteur public, - et les observations de Me Temps pour Mme B, et celles de Me Villard pour la communauté d'agglomération Arche Agglo. Considérant ce qui suit : 1.

La SARL La Taverne, qui exerce une activité de restauration traditionnelle à Villard-de-Lans (Isère), a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur la période du 1er octobre 2014 au 30

B, représenté par Me Villand, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Lyon du 16 juillet 2020 ; 2°) de juger que l'accident survenu le 6 mars 2017 est un accident

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 avril 2024, la société TPE SOC Travaux Publics Essonne, représentée par Me Villand, avocat, demande à la cour de la mettre hors de cause et de rejeter les demandes

l'audience publique : - le rapport de Mme Burnichon, première conseillère, - les conclusions de Mme Conesa-Terrade, rapporteure publique, - les observations de Me François pour Mme D, de Me Viellard

au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, - les conclusions de Mme Bénédicte Lordonné, rapporteure publique, - et les observations de Me Villard