CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
Cour de justice de l'Union européenne du 9 mars 2021 D.Jc/Radiotelevizija Slovenija
DCA_22LY02188_20240704
4 juillet 2024
Mme B A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), a été recrutée par le centre hospitalier de Voiron, absorbé par le centre hospitalier régional de Grenoble à compter du 1er janvier 2020.
DCA_22LY02189_20240704
Mme A B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), a été recrutée par le centre hospitalier de Voiron, absorbé par le centre hospitalier régional de Grenoble à compter du 1er janvier 2020.
DCA_22LY02190_20240704
DCA_22LY02191_20240704
DCA_22LY02192_20240704
DCA_22LY02193_20240704
DCA_22LY02194_20240704
DCA_22LY02195_20240704
Mme B A, infirmière anesthésiste diplômé d'Etat (IADE), a été recrutée par le centre hospitalier de Voiron, absorbé par le centre hospitalier régional de Grenoble à compter du 1er janvier 2020.
DCA_22LY02196_20240704
DCA_22LY02197_20240704
DCA_22LY02199_20240704
Mme A B, infirmière anesthésiste diplômé d'Etat (IADE), a été recrutée par le centre hospitalier de Voiron, absorbé par le centre hospitalier régional de Grenoble à compter du 1er janvier 2020.
DCA_22LY02200_20240704
DCA_22LY02201_20240704
Mme C A, infirmière anesthésiste diplômé d'Etat (IADE), a été recrutée par le centre hospitalier de Voiron, absorbé par le centre hospitalier régional de Grenoble à compter du 1er janvier 2020.
DCA_22LY02202_20240704
DCA_22LY02205_20240704
DCA_22LY02206_20240704
1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY01069_20251112
12 novembre 2025
titre que le projet va « entraîn[er] nécessairement une imperméabilisation du sol, un accroissement important de la consommation d’eau potable sur le secteur d’une part, et du trafic sur l’avenue des Voirons
Juge des référés
ORCA_25MA00774_20250521
21 mai 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 25 mars 2025, Mme C, représentée par la SELARL Clémentine Henry Volfin avocats agissant par Me Clémentine Henry Voltin, demande à la Cour :
6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03884_20231215
15 décembre 2023
la responsabilité du département de l'Isère se trouvait engagée à raison de l'accident dont il a ainsi été victime, a sollicité auprès des services de la direction départementale des territoires de Voiron
DCA_24MA01910_20250425
25 avril 2025
met en application des plans de prévention des risques naturels prévisibles tels que les inondations, les mouvements de terrain, les avalanches, les incendies de forêt, les séismes, les éruptions volcaniques
Page 3 sur 8