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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00581_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Il ressort des pièces du dossier que la fille aînée des requérants souffre du syndrome de Williams, qui associe un retard psychomoteur sévère, un déficit intellectuel, une malformation du cœur et des caractéristiques
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA04627_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Il ressort des pièces du dossier que Mme B..., née en 2003 et entrée en France au mois de novembre 2018, est atteinte du syndrome de Williams-Beuren, maladie génétique rare associant en particulier des
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA05258_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et des pièces, enregistrées le 28 septembre 2021 et le 4 avril 2022, M. et Mme A B représentés par Me Willaume, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02719_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Par un mémoire, enregistré le 31 décembre 2024, qui n’a pas été communiqué, la société Priez, représentée par Me William, conclut au rejet de la requête ainsi qu’à la mise à la charge de M.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE00248_20260219
19 février 2026
19 février 2026
et les observations de Me Wilhelm, pour la commune de Malakoff.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC03230_20240209
9 février 2024
9 février 2024
B, représenté par Me Willaume, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 17 février 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 11 février 2023 ; 3°) d'enjoindre à la préfète du Bas-Rhin de lui délivrer
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00255_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
respectivement les 3 février et 31 mai 2022, sous le n° 22VE00255, les sociétés MGE Normandie et Normandie Parc et la chambre de commerce et d’industrie Portes de Normandie, représentées par la SAS Wilhelm
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02232_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
William et Jacques Dargnat, associés à parts égales, sont respectivement président et directeur général, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité à l'issue de laquelle la vérificatrice, après
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01331_20220823
23 août 2022
23 août 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 23 mai 2022, Mme B, représentée par Me Willaume, demande à la cour d'annuler ce jugement du 9 mars 2022.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00230_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
, Alain Philippe, Pascal Prim, Pierre Guentcheff, René Plumet, Jean Goujon, Claude Gilhet, Louis Gerard, Philippe Caux, Jean-Baptiste Paumelle agissant es qualité de gérant de l'EURL de la Hetraie, William
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT03680_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
A, et de Me William, pour la chambre des métiers et de l'artisanat de . Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01353_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
B, représenté par Me William Mathiotte, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de l'Etat la somme de 3 000 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02988_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 30 novembre 2022 et 21 mars 2023, Mme B, représentée par Me Willaume, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 2 novembre
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00766_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Gregory et William A ont demandé au tribunal administratif d'Orléans d'annuler l'arrêté du 24 septembre 2020 par lequel le maire de la commune de Notre-Dame-d'Oé a délivré à la société Exeo Promotion un
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00537_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Pons, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique, - et les observations de Me William, substituant Me Bernot, représentant le SDIS de . Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03716_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Procédure devant la cour Par une requête et des mémoires en réplique, enregistrés les 21 décembre 2022, 21 juillet 2023 et 5 février 2024, la société IF Allondon, représentée par Me Renaux (SAS Wilhelm
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT02401_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
- et les observations de Me Le Moigne pour le syndicat CGT centre hospitalier de Saint-Nazaire et de Me William pour le centre hospitalier de Saint-Nazaire. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01359_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 août 2022, la société Auchan Supermarché, représentée par la SAS Wilhelm et Associés, conclut au rejet de la requête ou, à titre subsidiaire, au rejet des conclusions
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02138_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
en fourchette haute observés dans la restauration traditionnelle soit 25% pour les bières pression et bière en fût, 30% pour le champagne, 25% pour le café et décaféiné, 50% pour le Get et la poire William
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00229_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Le 16 octobre 2015, un différend est survenu dans l'enceinte de l'école Hervé Williams à Saint-Martin entre la directrice d'accueil périscolaire de la caisse territoriale des œuvres scolaires de Saint-Martin
Source officiellePage 3 sur 4
WILHEM CONSEIL
30/07/2026
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GARCIA, Wilhem, José
16/07/2026
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ETABLISSEMENT CAPELLI-WILHEM
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 1er mai 2026, désignant : mandataire(s) judiciaire(s) SCP Philippe Angel - denis Hazane - Sylvie Duval mission conduite par Maître Duval 49-51 avenue du Président Allendé 77100 Meaux. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L.
08/07/2026
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DAHAN, Neil, Ruben, Wilhem
25/06/2026
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Doriez, Gabriel, Wilhem, Michel
16/06/2026
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