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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02077_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Cependant, le 25 août 2014, Mme B a été hospitalisée pour une douleur lombaire droite associée à des vomissements attribués à une colique néphrétique.
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA03852_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
B souffre d'une maladie de Crohn avec atteinte iléo-colique et ano-périnéale, pour laquelle il doit suivre toutes les semaines un traitement à base d'injections de méthotrexate et d'adalimumab et présente
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01174_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Elles font valoir que : - les moyens soulevés par les requérants ne sont pas fondés ; - les requérants sont irrecevables à solliciter la condamnation des coliquidateurs à supporter une somme sur le
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02009_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Il s’est de nouveau présenté au cabinet médical du A... le lendemain, en raison d’une accentuation de l’intensité de ses douleurs et de coliques intenses et a été transféré vers la section d’urgence du
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00981_20240828
28 août 2024
28 août 2024
Il soutient que : - indépendamment des fautes qui lui sont reprochées, la patiente avait 20 % de chance de décéder d'une péritonite survenue à la suite d'une perforation colique ; - le taux de perte
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00632_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
A souffre d'une maladie de Crohn colique, les deux certificats produits en date du 28 décembre 2021 et du 17 janvier 2023 indiquant qu'il est suivi pour une pathologie intestinale sévère, se bornent à
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC03776_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
l'état de santé de l'enfant nécessite un suivi médical pendant plusieurs mois ainsi qu'un traitement adapté dans un centre spécialisé de chirurgie pédiatrique dès lors qu'une occlusion intestinale colique
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01390_20241204
4 décembre 2024
4 décembre 2024
O F, alors âgé de 82 ans, souffrant notamment de diverticulose colique avec constipation, a été admis dans une clinique privée le 6 juin 2017 pour la réalisation d'une coloscopie précédée d'un lavement
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA02521_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
425-9 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, l’intéressé se contente de produire des ordonnances et un compte rendu de consultation dont il ressort qu’il a souffert de coliques
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00866_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Vu le mémoire, enregistré le 6 juin 2024, après la clôture de l'instruction, par la SELARL Montravers Yang-Ting, la SCP BTSG, la SELARL BCM et Associés et la SELARL El-Baze Charpentier, coliquidateurs
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00653_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
dossier que Mme B..., d’une art, est suivie régulièrement à la suite d’interventions chirurgicales dont elle a bénéficié en France en octobre 2020 et mai 2021 our des adénocarcinomes du colon et colique
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA00777_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
C, né le 1er avril 1942, présente un adénocarcinome colique ayant nécessité une colectomie, en 2014, ainsi qu'un cancer bronchique primitif qui a nécessité une lobectomie, en 2015.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00237_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
gynécologie-obstétrique de la clinique Claude Bernard à d’Albi (Tarn) pour suspicion de carcinose péritonéale débutante à point de départ ovarien, a été admise, le 15 octobre 2017, au centre hospitalier d’Albi pour des coliques
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00244_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
bien stabilisée, à noter dans les antécédents de ce patient, trois phlébites profondes des membres inférieurs depuis 2019, une lithiase rénale bilatérale depuis de nombreuses années avec crises de coliques
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00249_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le 29 octobre 2015, soit dix jours a rès l’intervention, elle a résenté une désinsertion colique et une seconde intervention a été nécessaire, réalisée le lendemain, ar une arotomie médiane sus-ombilicale
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01082_20230727
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Alors qu'il n'a pas demandé de titre de séjour à raison de son état de santé, les pièces médicales versées au dossier mentionnent une colique hépatique sans signe de gravité et la prescription de paracétamol
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00677_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Le 1er décembre 2018, Mme C B a été admise en urgence à l'hôpital Antoine Béclère, établissement de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, pour des douleurs de type colique néphrétique accompagnées
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_19MA02235_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
plus de 30 jours en tout, et a été contrainte de porter des sondes JJ ou néphrostomies pendant près de 3 ans, avec des périodes de très vives douleurs lorsqu'elles étaient associées à des crises de coliques
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA01147_20220513
13 mai 2022
13 mai 2022
Le 4 juin 2010, Mme A, porteuse d'une polyadénomatose colique d'origine congénitale, a été opérée à l'hôpital européen Georges Pompidou (HEGP), relevant de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00125_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
évidence un syndrome occlusif grêlique en amont d'une sténose d'allure inflammatoire de la dernière anse, sans signe de perforation mais avec une lame d'épanchement dans le pelvis et la gouttière pariéto-colique
Source officiellePage 3 sur 4