prestations suivantes, rendues dans des conditions similaires à celles proposées par les établissements d'hébergement à caractère hôtelier exploités de manière professionnelle : le petit déjeuner, le nettoyage

utilisations de l'eau assimilables aux utilisations à des fins domestiques sont celles pour lesquelles les pollutions de l'eau résultent principalement de la satisfaction de besoins d'alimentation humaine, de lavage

Laval, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1. La SARL J G Clean, constituée le 3 mars 2010, qui avait pour activité le nettoyage et dont M.

triperie), F 14-09 (lot inox du local de déchets), F 14-10 (lot inox du local de déchets), F 90-04 (fourniture d'un monte-charge hydraulique), F 90-11 (travaux complémentaires) et F 93-01 (poste de lavage

badges d'accès déchetteries des utilisateurs, d'achats d'outillages et de petits équipements pour les déchetteries (pelles, panneaux signalétiques, accessoires Kärcher, fournitures pour la station de lavage

De même, si les bruits émis par le lavage des camions ou l'utilisation des engins de levage n'ont pas été mesurés, la DREAL relève elle-même, dans sa réponse à une observation de l'agence régionale de

En troisième lieu, aux termes du 2 nonies de l'article 283 du code général des impôts : " Pour les travaux de construction, y compris ceux de réparation, de nettoyage, d'entretien, de transformation et

le bâtiment les jours de pluie ont occasionné au centre communal d'action sociale un préjudice de jouissance, en l'obligeant à mobiliser, chaque jour de pluie, une personne pendant une heure pour le lavage

prescrire de multiples antibiotiques, sans recueillir l'avis d'un infectiologue, et alors que seule une reprise chirurgicale était recommandée, dès les premiers signes de l'infection afin de procéder à un lavage

Il a aussi été constaté que de l'eau stagnante liée à une pente insuffisante pour permettre l'évacuation des eaux de nettoyage vers les siphons rendait le nettoyage difficile, que la peinture s'écaillait

n° 31), le remplacement des blocs-portes en bois des vestiaires (2 890,55 euros HT - devis n° 34), la construction, à la demande de l'agence régionale de santé, d'une murette séparative des eaux de lavage

été constaté, d'autre part, que ces désordres correspondent exactement à l'emplacement du marché bihebdomadaire de la ville à l'issue duquel les services de la voirie de la commune procèdent à un nettoyage

restrictions d'usage de leurs biens du fait de la pollution, qui se traduisent par des recommandations de l'ARS de ne pas absorber de terre, de ne pas consommer les végétaux du terrain, de procéder à un nettoyage

restrictions d'usage de leurs biens du fait de la pollution, qui se traduisent par des recommandations de l'ARS de ne pas absorber de terre, de ne pas consommer les végétaux du terrain, de procéder à un nettoyage

restrictions d'usage de leurs biens du fait de la pollution, qui se sont traduites par des recommandations de l'ARS de ne pas absorber de terre, de ne pas consommer les végétaux du terrain, de procéder à un nettoyage

restrictions d'usage de ses biens du fait de la pollution, qui se traduisent par des recommandations de l'ARS de ne pas absorber de terres de ne pas consommer les végétaux du terrain, de procéder à un nettoyage

restrictions d'usage de leurs biens du fait de la pollution, qui se traduisent par des recommandations de l'ARS de ne pas absorber de terre, de ne pas consommer les végétaux du terrain, de procéder à un nettoyage

restrictions d'usage de leurs biens du fait de la pollution, qui se traduisent par des recommandations de l'ARS de ne pas absorber de terre, de ne pas consommer les végétaux du terrain, de procéder à un nettoyage