Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Cozic, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de M. Cozic, les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Y AB, - les conclusions de M.

Elle fait valoir qu’aucun des moyens n’est fondé et que si la cour était amenée à considérer que l'arrêté attaqué est fondé sur un motif erroné d'atteinte aux paysages, il lui appartiendrait de neutraliser

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de M. de Miguel, président assesseur, les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. C, - les conclusions de M.

instance et devant la cour.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme AI, - les conclusions de M.

d'appréciation au regard des dispositions de l'article R. 111-27 du code de l'urbanisme en retenant que l'installation porterait durablement atteinte à l'unité paysagère de la zone d'implantation du projet

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M. Bureau, - les conclusions de M.

mécanique du vent au sein d'une installation soumise à autorisation au titre de la rubrique 2980 de la législation des installations classées pour la protection de l'environnement ; - le code de justice

Aux termes de l'article L. 512-1 du code de l'environnement, en vigueur à la date du dépôt de la demande, l'autorisation d'exploiter une installation classée pour la protection de l'environnement " ()

Il s'en rapporte aux écritures produites par le préfet en première instance.

Par un arrêt n° 22PA05558 du 29 avril 2024, la Cour a annulé ce jugement en tant qu’il statue sur ses conclusions à fin d’annulation du titre de perception du 15 avril 2019, et rejeté ces conclusions ainsi

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Pons, - les conclusions de Mme Bailleul, rapporteure publique, - et les observations de Me Vautier, pour M. A.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Dégardin, rapporteure publique, - et les observations de Me Lesson, représentant le centre hospitalier

Procédures devant la cour : I.

Procédures devant la cour : I.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bougrine, - et les conclusions de Mme Bailleul, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.