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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03357_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Cette erreur de conception a été commise à titre principal par la société Atelier du Point du Jour.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01458_20241016
16 octobre 2024
16 octobre 2024
de protection collective destinés à capter les poussières de bois est entachée d'une erreur d'appréciation ; les mesures de protection individuelles et collectives déjà mises en place au sein des ateliers
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL21552_20230202
2 février 2023
2 février 2023
trop élevées ainsi qu'un manque d'aération dans les salles des festivités, de combat et des aînés rendant, selon elle, les lieux impropres à leur destination et inexploitables.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_18DA00350_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Le 6 octobre 2003, la commune de Villers-Cotterêts a conclu un marché de maîtrise d'œuvre avec un groupement solidaire composé des sociétés Atelier Villes et Paysages, Paris SARL Gaia, Atelier Villes et
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT00219_20250211
11 février 2025
11 février 2025
susvisée pour les agents non titulaires de l'Etat ne peut être accordé que pour effectuer un stage ou suivre une session dans l'un des centres ou instituts qui figurent sur une liste arrêtée tous les trois
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00859_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
pratique la pétanque en Ligue 3 et a des talents de caricaturiste, ses dessins ayant été repris dans plusieurs ouvrages, et il justifie de ses perspectives d'intégration ; après avoir travaillé à l'atelier
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02105_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Il résulte de l'instruction que trois talwegs principaux, qui se rejoignent au droit d'une zone de pente diffuse située en amont immédiat de la route de Pitoys, drainent les écoulements d'eaux pluviales
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE00505_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
somme de 1 423 euros HT, la société Sasep Morin à lui verser la somme de 9 435,10 euros HT, la société Berry Froid grandes cuisines du Centre à lui verser la somme de 42 862,50 euros HT et la société Atelier
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02488_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Il comporte quatre chambres, une salle de bains et trois salles d'eau, ainsi qu'un garage dimensionné pour le stationnement de trois véhicules et de vélos.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_24VE00576_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
A relève appel du jugement du 7 novembre 2023 par lequel le tribunal administratif de Cergy-Pontoise a rejeté sa demande d'annulation de ces trois décisions. 3.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01529_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
la société Organisme de Contrôle DIDES à garantir les sociétés GTOI, Atelier d'Architecture Dupuy et Associés et BET BESM à hauteur de 4 % , a condamné les sociétés Atelier d'Architecture Dupuy et Associés
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02654_20230228
28 février 2023
28 février 2023
doivent en effet être pratiqués collectivement y compris lorsque des heures supplémentaires sont réalisées par les salariés, pratiqués uniformément par une collectivité de travail donnée telle qu'un atelier
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00635_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Il résulte de l'instruction et de ce qui a été dit précédemment, que les surfaces de l'atelier de fabrication et d'assemblage des charpentes traditionnelles et des murs à ossature en bois et de l'atelier
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT03857_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
annuler l’arrêté du 22 juin 2022 par lequel le maire de Colomby-Anguerny a refusé de lui délivrer un permis de construire en vue de l’extension d’un bâtiment agricole existant et la réalisation d’un atelier
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00349_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
D, pour contester l'appréciation que le tribunal a effectuée de ce chef de préjudice, fait valoir que sa paralysie faciale a duré trois années, alors qu'il était adolescent.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE03124_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Dans un bref laps de temps, début 2011, les sociétés du groupe détenu par la SARL Imom International ont fait plusieurs opérations : les 14 et 31 janvier 2011, la société Ateliers LR Etanco a acquis de
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00909_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Sa fiche de poste indiquait alors qu'il s'agissait d'un poste de responsable des ressources humaines impliquant l'encadrement de vingt-trois personnes.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01500_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
E en attelle de type Sarmiento. 21. En outre, s'agissant de la période postérieure à la précédente décision, il résulte de l'instruction que si le premier rapport d'expertise a estimé que M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA00590_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Elle a également conclu avec la société Vianor le 27 septembre 1988 puis avec la société Arcadie Centre Est en 1999 un contrat de crédit-bail portant sur l'atelier de découpe situé sur le même lieu-dit
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX03068_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Dépannage Praud Patrick un agrément de prestations de dépannage, de remorquage et d’évacuation de véhicules légers pour le secteur centre de l’autoroute A10 du PK 429.600 au PK 450.450 dans un délai de trois
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