fonctionner toute la journée et toute l'année, dont le déclenchement entraînerait un arrêt automatique des machines environ 30 secondes après la détection dans un rayon de 500 mètres d'un Aigle Royal en approche

petites maisons individuelles, et à la volumétrie imposante du projet ; - le projet méconnaît l'emplacement réservé à destination de voirie qui grève le terrain, sans que la modification du PLU approuvée

Procédure contentieuse antérieure : M. et Mme A ont demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler la délibération du 11 juin 2018 par laquelle le conseil municipal d'Aix-en-Provence a approuvé

n'est justifié par aucun des motifs prévus par cet article ; - elle est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation dès lors que sa manière de servir était satisfaisante et que ce n'est qu'à l'approche

Il ressort des pièces du dossier qu'à la date de délivrance du permis de construire en litige, le territoire de la commune de Bruguières était couvert par le plan local d'urbanisme intercommunal approuvé

entretien, Mme B a reçu une lettre datée du même jour dans laquelle le préfet du indique qu'il y a une " insuffisante adaptation de sa part aux évolutions en cours ", un " manque de rigueur dans l'approche

dans les conditions répondant à l'importance et à la destination de l'immeuble ou de l'ensemble d'immeubles à édifier, notamment en ce qui concerne la commodité : de la circulation, de l'accès et de l'approche

Il résulte de l'instruction, notamment du relevé d'incident établi par la SNCF, que le 15 avril 2016, vers 20 heures 45, un train a dû être arrêté à l'approche de la gare de Nantes après que le conducteur

constant qu'il n'a pu être à ses côtés durant ses premiers mois de vie dès lors qu'il a été incarcéré du 23 septembre au 16 décembre 2021 et qu'il a fait l'objet d'une décision d'interdiction de s'approcher

notamment effectué, parmi l'ensemble des activités réalisées et mentionnées par elle au titre de 2017, le remplacement de deux collègues absentes dont elle a géré les activités pendant six mois, " l'approche

Quand il n’est pas possible de se servir de petites lances, soit parce qu’on ne peut pas s’approcher suffisamment du foyer, soit pour tout autre motif, on se sert de grosses lances (…) ».

de la parution du décret prévu par le I de l'article L.1434-3 du code de la santé publique précisant les modalités de détermination des objectifs du schéma régional de santé ; - l'arrêté portant approbation

091 euros, lesquelles sont directement liées au refus de prolongation ; - aucun élément de fait ou de droit ne permettait à Melrose d’anticiper que sa demande de seconde prolongation ne serait pas approuvée

Enfin, aux termes de l'article D. 111-19-45 du même code, dans sa rédaction alors en vigueur : " Lorsqu'un agenda d'accessibilité programmée comportant plus d'une période est approuvé, le propriétaire

d'indiquer dans quel délai et par quelle collectivité publique ou par quel concessionnaire de service public ces travaux doivent être exécutés, après avoir, le cas échéant, accompli les diligences appropriées

colon transverse mal vascularisé, n'était pas justifié au regard de l'état précaire de la patiente, victime d'un collapsus non expliqué et une hémorragie importante, qui imposait d'abandonner cette approche

de la ou des constructions à édifier et présentant des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité de la circulation et de l’accès, de la protection civile et des moyens d’approche

En outre, lors de l'examen des offres, la commune, qui a jugé que l'offre de la société CALD était sérieuse, a néanmoins noté que les données de la société CALD reposaient sur une approche " optimiste

Le compte rendu d'évaluation professionnelle réalisé le 3 mai 2018 indique que " B a apprécié le contenu des trois modules (diversement selon chacun) et utilise l'approche compétences dans son quotidien

. / () / 2 - Voirie / 2.1 Les constructions doivent être desservies par des voies publiques ou privées adaptées à l'approche du matériel de lutte contre l'incendie, aux exigences de la protection civile