Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01268_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
dossier que le requérant a exercé une activité professionnelle en qualité d’aide cuisinier, cuisinier ou chef cuisinier au sein de la SARL Lezzet du 18 novembre 2014 au 1er décembre 2014, de la société Helin
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00370_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - les observations de Me Sorano
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01241_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - les observations de Me Amalric-Zermati
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01464_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01716_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de M.
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA03979_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Ivan Luben, président de chambre, - Mme Irène Jasmin-Sverdlin, première conseillère, - Mme Hélène Brémeau-Manesme, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00863_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Le rapport G Hélène Bentolila, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01178_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Cortes
Source officielle2ème chambre
DCA_25TL00246_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01685_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Z I, représentés par Me Hélène Colliou, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 29 mai 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 11 juillet 2022 ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Sotteville-lès-Rouen
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL22512_20241226
26 décembre 2024
26 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL22513_20241226
26 décembre 2024
26 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me
Source officielleFormation plénière
DCA_22VE00442_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
17VE02125, et le 15 septembre 2022 sous le n° 22VE00442, la Confédération Générale du Travail, la Confédération Générale du Travail Force ouvrière, et l'Union syndicale Solidaires, représentés par la SCP Hélène
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00503_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Stéphane Diémert, président assesseur, - Mme Hélène Brémeau-Manesme, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 avril 2026. La rapporteure, H.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA04402_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Stéphane Diémert, président-assesseur, - Mme Hélène Brémeau-Manesme, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 23 avril 2026. Le rapporteur, S.
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA04992_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Stéphane Diémert, président assesseur, - Mme Hélène Brémeau-Manesme, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2025. La rapporteure, H.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02188_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01186_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Herrmann
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21810_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Article 7 : Le présent arrêt sera notifié à Me Hélène Gaston, et à Me Alix Brenac, liquidateurs de la société François Fondeville, et au département de la Haute-Garonne.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02270_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Jany Thao représentant, la SCCV Isneauville-route de Neuchâtel et de Me Hélène Detrez-Cambrai substituant Me Jean-François Rouhaud
Source officiellePage 30 sur 32