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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_19NT02925_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Les suites ont été marquées par de fortes douleurs abdominales.
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA02731_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
2017 par le Dr C à la demande du service de médecine statutaire de la ville D indique qu'" il n'est pas retrouvé de circonstances pouvant faire retenir la notion d'un fait accidentel ", que " les douleurs
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA04752_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
il souffre et qui a conduit à la pose d'une prothèse totale du genou le 14 mai 2018, et non sur l'imputabilité d'une limitation fonctionnelle persistante des mouvements de l'épaule droite, avec une douleur
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04022_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
A n'a pas bénéficié de surveillance pendant la nuit du 24 au 25 mai et qu'il y a eu une faible considération des douleurs ressenties par l'intéressé.
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT01909_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Il ressort des pièces du dossier que le requérant est atteint d’un diabète de type 2 compliqué d’une neuropathie diabétique, entrainant de fortes douleurs nécessitant un suivi et un traitement médicamenteux
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01308_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
le 2 avril 2021, la révision de sa pension militaire d’invalidité en invoquant d’une part l’aggravation de l’infirmité correspondant aux séquelles de la plaie de la malléole externe gauche et aux douleurs
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX02705_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
500 euros ; - son déficit fonctionnel permanent a été évalué à 8 % pour tenir compte d'une marche non harmonieuse avec boiterie, d'une raideur de cheville et de l'articulation sous-talienne, de douleurs
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00829_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
A, né le 26 janvier 1968, a été admis le 2 septembre 2017 au centre hospitalier Annecy Genevois en raison d'un syndrome occlusif avec douleurs abdominales intermittentes, arrêt du transit et vomissements
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY00727_20240801
1 août 2024
1 août 2024
constituent un traitement inhumain et dégradant au sens de l'article 3 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales dès lors que ses souffrances et douleurs
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01960_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 25 juin 2024, 5 février 2025, 17 mars 2025 et 31 mars 2025, la SA Cafico, représentée par Me Douet, demande à la cour :
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01985_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 26 juin 2024, 6 novembre 2024, 17 mars 2025 et 2 avril 2025, M. et Mme B..., représentés par Me Douet, demandent à la cour
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01797_20220601
1 juin 2022
1 juin 2022
Délibéré après l'audience du 10 mai 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Douet, présidente de la formation de jugement, - M. Bréchot, premier conseiller, - Mme Bougrine, première conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02947_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 21 juin 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Douet, présidente de la formation de jugement, - M. Bréchot, premier conseiller, - Mme Bougrine, première conseillère.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02670_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
A qu'en juin 2018 et compte tenu de douleurs chroniques et d'une pathologie psychiatrique nécessitant une prise en charge pluridisciplinaire, l'intéressé était inapte à ses fonctions. Dès lors que M.
Source officielleJuge des référés
DCA_24PA05244_20250218
18 février 2025
18 février 2025
d'incapacité permanente, les séquelles sur sa vie personnelle, et de dire si l'aide d'une tierce personne a été ou est nécessaire ; de dégager des éléments propres à justifier une indemnisation au titre des douleurs
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_23PA04762_20240207
7 février 2024
7 février 2024
expertise médicale aux fins de déterminer les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge par le centre hospitalier territorial (CHT) Gaston Bourret de Nouvelle-Calédonie, à la suite de douleurs
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT01912_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
B se prévaut de difficultés de santé qui ne lui permettraient plus d'exercer une activité professionnelle, le seul certificat médical produit, qui se borne à faire état de douleurs lombaires, ne permet
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00153_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
B souffre d'hydarthrose, pathologie qui se manifeste par un gonflement à l'effort de son genou droit provoquant des douleurs.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00169_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
A la suite d'une chute dans les escaliers entraînant une impotence fonctionnelle du membre inférieur droit, avec douleurs post-traumatiques du genou, M.
Source officielleJuge des référés
DCA_24DA01204_20240905
5 septembre 2024
5 septembre 2024
Le 20 juillet suivant, il s'est de nouveau présenté au service des urgences pour une douleur invalidante au genou droit avec une impotence fonctionnelle et la présence d'un œdème.
Source officiellePage 31 sur 105