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Les types dont il s'agit doivent correspondre aux catégories dans lesquelles peuvent être rangés les biens de la commune visés aux articles 324 Y à 324 AC, au regard de l'affectation de la situation de

H la sanction disciplinaire de trente jours d'arrêts, l'autorité militaire s'est fondée sur le fait qu'il a été mis en cause par un militaire du rang de son unité pour un comportement, des paroles, des

leur appartenance à la mouvance anarcho-autonome, sont venues mobiliser un nombre important d'individus, issus du quartier de la Mosson, classé en zone de sécurité prioritaire, pour venir grossir les rangs

inférieures à 3,50 mètres, rendent impossible le croisement de deux véhicules, les propriétés de certains des requérants servant d'ailleurs, en pareil cas, de voies de dégagement sur laquelle un véhicule se range

devrait pas rester à sa charge au cas où il serait fait droit à ses conclusions d'appel et ce, eu égard aux créances détenues par une autre personne sur la SARL Groupe Cabinet F2E-2A Consulting et au rang

qu'en tout état de cause il était trop âgé pour devenir officier par la voie du recrutement semi-direct et qu'il lui appartenait d'emprunter la voie du concours des officiers de gendarmerie issus du rang

aux conditions de réalisation du bilan triennal et de la procédure de constat de carence au titre de la période 2017-2019 place le critère qualitatif des logements sociaux comme un objectif de premier rang

malfaiteurs en vue de la préparation d'un acte de terrorisme, après avoir reconnu au cours de l'audience avoir eu pour projet de rejoindre, accompagné de sa femme et de leurs deux filles mineures, les rangs

Il fait valoir qu’il se range aux considérations du magistrat de première instance. Par ordonnance du 23 juin 2025, la clôture d'instruction a été fixée au 8 juillet 2025.

Les pavés de rive à trois rangs en particulier sont aussi fissurés et marqués par des départs de matériaux, de même que les pavés à deux rangs.

parc éolien " et " à tout mettre en œuvre, notamment par un apport des fonds propres nécessaires, pour que cette société soit en mesure de conclure un contrat de financement avec une banque de premier rang

En second lieu, il ressort des pièces du dossier, notamment des différents plans produits par les parties, qu'au rang des principales voies de circulation qui délimitent le quartier Saint-Gaudérique figure

responsable des fautes de surveillance dans le cadre de l’organisation des activités périscolaires à l’école ; il n’apparaît pas normal que lors de la prise en charge périscolaire, les enfants étant rangés

F a par ailleurs été dessaisi de plusieurs de ses attributions et s'est vu confier des tâches de rangement comme ranger le local des archives.

Ils sont choisis, en raison de leurs compétences, parmi les enseignants-chercheurs et les personnels assimilés d'un rang au moins égal à l'emploi auquel postule le candidat et en majorité parmi les spécialistes

de personnel déclarées et le projet ; - le vérificateur ne pouvait se baser sur les seuls intitulés des imputations, sans procéder à une analyse fine de la nature des travaux ; - les travaux rangés

communication de l'ensemble de ses archives relatives à la situation de la parcelle AC 47 s'agissant de l'assainissement y compris l'identification du réseau privé qui relierait la parcelle à la rue de la Rangée

A de s'installer au volant en toute autonomie, de disposer de l'ensemble des commandes au volant et de disposer d'un dispositif automatique de rangement de son fauteuil roulant.

est supprimé et qui est recruté pour occuper un emploi de directeur régional ou de directeur territorial au sein de la chambre de métiers et de l'artisanat de région nouvellement créée bénéficie du rang