supplémentaire ne concerne pas la totalité de l'immeuble, à condition toutefois que ce classement ou cette inscription ne soit pas limité à des éléments isolés ou dissociables de l'ensemble immobilier, tels un escalier

pour le gros œuvre que pour la décoration et les aménagements intérieurs ; / 2° un ou plusieurs plans indiquant les largeurs des passages affectés à la circulation du public, tels que dégagements, escaliers

En sixième lieu, la société sollicite une somme de 675 euros pour les travaux de réalisation d'un garde-corps béton au pied de l'escalier du sous-sol du bâtiment E, non prévu par le cahier des clauses

Mme B A, employée par la société Orange avec le statut de fonctionnaire, a été victime sur son lieu de travail, le 21 juillet 2015, d'une chute dans les escaliers qui lui a causé un traumatisme au genou

A à son poste de travail et à tout poste nécessitant la marche, la montée et la descente d'escalier, la station debout prolongée, la station assise prolongée mais l'a déclaré apte à occuper un poste "

Si la desserte du sous-sol par l'ascenseur n'apparaît plus sur la coupe sur escalier et ascenseur E-E des plans du projet modifié, cette desserte figure toutefois sur le plan du sous-sol et n'a donc pas

A, né le 14 avril 1979, s'est blessé le genou gauche à la suite d'une chute dans un escalier et a été pris en charge, pour cette raison, le 10 septembre 2015, par le service des urgences du centre hospitalier

dans le cadre d'une démolition suivie d'une reconstruction que dans celui d'une réhabilitation et que cette dernière, en l'espèce, portera nécessairement sur le gros œuvre (toitures, façades, cages d'escaliers

de la salle de bain pour un montant de 6 116 euros toutes taxes comprises et, enfin, sur des travaux de reprise des fissures et des peintures intérieures de la cuisine, du salon/salle à manger, de l'escalier

Si les appelants se prévalent également d'une atteinte à la moralité publique dès lors que les animations " mousse " étaient visibles par des mineurs depuis les escaliers du bâtiment C de la résidence

Hors de ce site et dans un rayon de 5 km sont délimitées les zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et floristique de type I « Marais d’Athis-Cherville », « Savarts et pinèdes des escaliers

Il a également constaté la présence de marches d’escalier bétonnées dans l’enrochement ainsi qu’une rampe bétonnée de 5 mètres de long à la limite ouest, empiétant de deux mètres vingt sur le domaine public

d'hypothèse alors que Mme B n'explique pas pourquoi elle n'a pas envisagé un déménagement dans un local de plain-pied plutôt que de chiffrer des travaux coûteux pour adapter sa maison pourvue de multiples escaliers

façades après déduction : / 1° Des surfaces correspondant à l'épaisseur des murs entourant les embrasures des portes et fenêtres donnant sur l'extérieur ; / 2° Des vides et des trémies afférentes aux escaliers

démolition des ouvrages d'art, une campagne topographique et un recensement des matériaux, une campagne de mesures acoustiques réalisée au niveau de la route départementale n° 53, un contrôle technique des estacades

. / • En complément un prélèvement d'air avec comptage de fibre d'amiante a été fait par SOCOBAT / laboratoire L3A, dans l'escalier de secours au RDC du 16 au 17 décembre 2016. 0 fibre a été compté soit

de second-œuvre correspondent aux différents aménagements intérieurs (tels que l'isolation thermique et phonique, le revêtement intérieur, les cloisons intérieures, les menuiseries intérieures, les escaliers

Il ressort des pièces du dossier que le projet en litige, tel que modifié par l'arrêté du 17 juin 2021, prévoit un niveau en R-1 puis un rez-de-chaussée en " escalier ", les niveaux R-1 à R+1 étant encastrés

territoire de la commune de Port-Louis, plage du Souffleur et y avoir notamment érigé un bâtiment en bois avec couverture en tôle, un kiosque et deux terrasses en bois surélevées et reliées par un escalier

Enfin, le courrier électronique adressé le 26 mars 2018 à la SCI Immotex par son avocate concerne un litige relatif à la pose d'escaliers dans l'immeuble et il en est de même de l'ordonnance du 12 février