Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Il appartient aux auteurs d’un plan local d’urbanisme de déterminer le parti d’aménagement à retenir pour le territoire concerné par le plan, en tenant compte de la situation existante et des perspectives

braises de feux de bois allumés sur la plage pour faire des grillades. 6.

C un permis de construire pour l'extension de sa maison individuelle sur le terrain cadastré D 903 situé 8, place de la Blachette en secteur U2 du plan local d'urbanisme. M.

E A ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler les décisions implicites par lesquelles le maire d'Etrembières a refusé de saisir le conseil municipal en vue d'abroger le plan local d'urbanisme

soumettre à déclaration préalable, sur tout ou partie du territoire couvert par ce plan, les coupes ou abattages d'arbres isolés, de haies ou réseaux de haies et de plantations d'alignement. () ".

B soutient que les quatre places de stationnement et les deux places supplémentaires réservées aux personnes à mobilité réduite sont insuffisantes au regard de la fréquentation de l'établissement par le

les dispositions de l'article UI 11 du règlement du plan local d'urbanisme ; - il ne respecte pas les dispositions de l'article UI 12 du règlement du plan local d'urbanisme ; - il a été pris en violation

agricoles et forestiers n'a pas été consultée ; - l'étude d'impact est insuffisante s'agissant de son volet acoustique : dès lors que le modèle d'éolienne retenu n'a pas été arrêté, les mesures et plans

apportées n'ont pas porté atteinte à l'économie générale du projet de modification du plan.

Par une délibération du 13 février 2021, le conseil municipal de la commune de Truyes a approuvé le plan local d'urbanisme de la commune, notamment en ce qu'il place en zone N des parcelles cadastrées

Il appartient aux auteurs d'un plan local d'urbanisme de déterminer le parti d'aménagement à retenir sur le territoire concerné par le plan, en tenant compte de la situation existante et des perspectives

Sur le caractère suffisant du plan de sauvegarde de l'emploi : 9.

et ceux à planter.

Elles soutiennent que : - le jugement attaqué est irrégulier en ce qu'il a omis de statuer sur le moyen tiré du défaut de mise en place d'un dispositif de suivi, pourtant préconisé par le commissaire

Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse ". 5.

de Poitou-Charentes approuvé le 29 septembre 2012, qui ne comporte aucun site remarquable et n'est pas incompatible avec l'orientation d'aménagement et de programmation (OAP) " Paysage Energie " du plan

Si les requérants produisent des plans de zonage du plan local d'urbanisme de la commune de Lèves ainsi que le plan des limites administratives issu du site internet Géoportail, desquels il ressort que

Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse. ". 7.

l'article UC 9 du règlement du plan local d'urbanisme ne fixe pas de coefficient maximum d'emprise au sol.