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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_25PA00539_20251009
9 octobre 2025
B... a souffert d’un cancer du côlon o éré au Mali et qu’il a subi une o ération en urgence en mai 2022 our un lym home de ty e MALT au niveau de l’intestin.
5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01755_20250204
4 février 2025
B fait l'objet de poursuites judiciaires des autorités russes, à la suite d'une fusillade déclenchée par son ami lors d'un contrôle routier alors qu'il transportait dans son camion des armes cachées dans
2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX03070_20250701
1 juillet 2025
les acquis de la langue française vers la langue arabe et qu'il est donc indispensable qu'elle poursuive ses soins en France ; en Algérie, son enfant était privée d'instruction et contrainte de vivre cachée
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_24NC00245_20240412
12 avril 2024
En outre, si la requérante fait valoir qu'elle est atteinte d'un cancer des os et bénéficie d'un traitement par chimiothérapie, cette seule circonstance, en l'absence de précisions supplémentaires sur
Juge des référés
ORCA_24TL00638_20241121
21 novembre 2024
Il ne ressort pas des éléments du dossier que sa présence serait indispensable aux côtés de son père, qui souffre d'un cancer, et vit en France avec sa seconde épouse, Mme C E, depuis 20 ans, avec laquelle
ORCA_25VE01188_20251209
9 décembre 2025
A... soutient qu’il souffre d’un cancer de la prostate traité par radiothérapie, qu’il a précédemment bénéficié d’un titre de séjour d’une durée d’un an et qu’aucun élément ne permet d’établir que sa situation
9ème Chambre
DCA_23PA04047_20241011
11 octobre 2024
De même, il apparaît qu'en juillet 2020, un gouvernement d'un Etat membre de l'Union européenne a imposé une mesure " attrape-tout " (" catch all ") à des exportations d'une société de production métal
3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02874_20230119
19 janvier 2023
de données relevées, pour l'une, en Angleterre et, pour l'autre, en Afrique du sud, publiées en 1955 et 1960, ont mis en évidence le lien entre exposition à l'amiante et, respectivement, risque de cancer
2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00362_20240704
4 juillet 2024
Mme B fait valoir qu'elle a subi un cancer du sein ayant donné lieu à une mastectomie droite le 10 décembre 2019 ainsi qu'à une chimiothérapie débutée en janvier 2020 puis à une radiothérapie adjuvante
6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02235_20231110
10 novembre 2023
effet d'un contrat d'une durée de deux années en qualité d'assistant généraliste, à partir du 2 novembre 2016, exerçant ses fonctions au centre hospitalier de Nevers et au centre de lutte contre le cancer
4ème chambre
DCA_24NT02189_20251212
12 décembre 2025
A... a séjourné dans des lieux et pendant des périodes définis à l’article 2 de la loi du 5 janvier 2010 et que les pathologies dont il souffre, au moins en ce qui concerne le un cancer du côlon, figurent
DCA_24NT03227_20250926
26 septembre 2025
B E des suites d'une leucémie myéloblastique dont le caractère radio-induit a été admis ; - il existe un lien de causalité direct et essentiel entre le cancer développé par M.
2ème chambre
DCA_24PA02517_20250122
22 janvier 2025
C telle qu'elle a été analysée au point 8, la circonstance que l'intéressé réside auprès de sa mère, dont il fait valoir qu'elle est atteinte d'un cancer et qu'il l'aide dans son quotidien, et que son
2ème Chambre
DCA_23VE00414_20240912
12 septembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que Mme A se trouve en rémission complète d'un cancer du sein et bénéficie d'un suivi régulier pluridisciplinaire et d'un traitement anti-récidive reposant sur les molécules
DCA_23NT02165_20240927
27 septembre 2024
Il ne peut davantage être tenu pour certain que si elle avait été envoyée, cette mise en demeure aurait été cachée par les précédents propriétaires à M. et Mme A lors de la vente.
DCA_23PA00061_20240426
26 avril 2024
Par suite, le moyen tiré de ce que le CIVEN devait rapporter la preuve de ce que le cancer de l'intéressée résulte d'une cause exclusivement étrangère aux rayons ionisants des essais nucléaires est inopérant
DCA_23PA00063_20240426
DCA_23PA00443_20240426
DCA_23PA00444_20240426
8ème chambre
DCA_23PA00704_20240304
4 mars 2024
Il ressort des pièces du dossier, en particulier du certificat médical du 31 août 2021 du docteur G, médecin généraliste, qu'un cancer du sein gauche a été diagnostiqué à l'intéressée en 2017, que celui-ci
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