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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01209_20260316
16 mars 2026
Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Célie Simeray, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 16 mars 2026.
DCA_25MA01210_20260316
Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Célie Simeray, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 16 mars 2026. ,
DCA_25MA01293_20260330
30 mars 2026
Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Célie Simeray, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 30 mars 2026.
DCA_25MA01453_20260504
4 mai 2026
Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Célie Simeray, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 4 mai 2026.
DCA_24LY03328_20260409
9 avril 2026
D..., représentés par la SCP Milliand-Thill-Pereira, demandent à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2105162 du 30 octobre 2024 du tribunal administratif de Grenoble ; 2°) d’enjoindre à la société
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX00556_20231026
26 octobre 2023
Ce médecin rapporteur n'a pas siégé au sein du collège de médecins dont les trois membres, les docteurs Theis, Bisbal, et Cizeron sont nommément désignés dans l'avis du 17 juin 2022 ainsi que dans le bordereau
7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00750_20221220
20 décembre 2022
Il ressort de ses statuts que l'association Chazelle-l'Écho Environnement " a pour objet, sur le territoire de la communauté de communes de la Butte de Thil, des communes de Fontangy, Missery, Noidan,
DCA_20MA03673_20231030
30 octobre 2023
Renaud Thielé, rapporteur, - les conclusions de M.
DCA_21MA00626_20230403
3 avril 2023
DCA_21MA00669_20230417
17 avril 2023
DCA_21MA01952_20230620
20 juin 2023
Renaud Thielé, rapporteur, - les conclusions de M. François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Alli, pour l'Etat, et de Me Bourmel, pour la société Apave Sudeurope.
DCA_24MA00192_20250411
11 avril 2025
DCA_24MA00804_20250203
3 février 2025
Renaud Thielé, président assesseur de la 6ème chambre pour présider, en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative, la formation de jugement.
DCA_23MA00836_20240701
1 juillet 2024
DCA_25MA00307_20250915
15 septembre 2025
Renaud Thielé, rapporteur, - et les conclusions de M. François Point, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_25MA00925_20260414
14 avril 2026
Renaud Thielé, rapporteur ; - les conclusions de M. François Point, rapporteur public ; - et les observations de Me Charrel pour la métropole Toulon Provence Méditerranée.
DCA_20MA01631_20221114
14 novembre 2022
Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Gougot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 14 novembre 2022.
DCA_20MA02684_20220620
20 juin 2022
Renaud Thielé, rapporteur public, - et les observations de Me Sur-Le Liboux pour la commune de Cavalaire-sur-Mer. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_20MA02715_20220620
DCA_20MA03700_20230109
9 janvier 2023
Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Ruiz, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 9 janvier 2023.
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