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2 889 résultats pour « psychiatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème Chambre

DCA_24PA04421_20260116

Admin. Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Toutefois, s’il a été hospitalisé à plusieurs reprises pour des épisodes psychotiques, les pièces médicales produites, et en particulier le certificat, établi le 26 avril 2024 par le psychiatre, praticien

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24LY01591_20250408

Admin. Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Il ressort du certificat médical produit au dossier, en date du 30 mai 2024, établi par un psychiatre du centre hospitalier Sainte-Marie de Clermont-Ferrand, que M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01539_20241023

Admin. Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

à la cour : 1°) de réformer ce jugement ; 2°) de condamner le CHU d'Amiens à lui verser la somme de 15 000 euros en réparation de son préjudice d'affection ; 3°) d'ordonner une expertise psychiatrique

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00039_20240313

Admin. Appel

13 mars 2024

13 mars 2024

Si deux experts psychiatres qui l'ont examiné en 2015 et 2019 n'ont pas relevé de dangerosité psychiatrique et estimé le risque de récidive minime, une psychologue l'ayant examiné en 2015 a relevé un manque

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT02507_20230915

Admin. Appel

15 septembre 2023

15 septembre 2023

qu'une intervention chirurgicale consistant en une résection de la masse a eu lieu et que malgré cette opération, la douleur est persistante et nécessite un suivi médical constant, dont un suivi psychiatrique

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22PA01339_20230110

Admin. Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Il est constant que Mme A souffre de pathologies affectant son rachis cervico-lombaire et qu'elle est également suivie en psychiatrie.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA01935_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

C, qui souffre d'un épisode dépressif et de stress post-traumatique, bénéficie d'un suivi et de traitements psychiatriques en France.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00643_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

D a été reçu à plusieurs reprises en consultation par un médecin psychiatre du CHU de Reims et souffre d'un syndrome de stress post-traumatique en lien avec des violences subies dans son pays d'origine

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01031_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

Le requérant produit des certificats médicaux de son psychiatre qui mentionnent qu'il souffre d'un syndrome anxio-phobique et dépressif. Toutefois, M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22TL00705_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

du rapport médical confidentiel établi par le médecin instructeur de l'Office français de l'immigration et de l'intégration que l'état de stress post-traumatique de l'intéressé nécessite un suivi psychiatrique

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX04296_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

Par ailleurs il ne ressort pas des pièces du dossier que ce collège n'aurait pas examiné l'ensemble des affections, y compris " psychiatriques et psychologiques ", dont l'intéressé s'était prévalu dans

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_19PA02124_20240524

Admin. Appel

24 mai 2024

24 mai 2024

sur sa situation personnelle et à contester les propos qu'il aurait tenus devant l'expert, que l'intéressé souffre d'algodystrophie au poignet ainsi que d'une dépression réactionnelle sans état psychiatrique

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02305_20240521

Admin. Appel

21 mai 2024

21 mai 2024

A ne conteste pas en appel que la pathologie psychiatrique dont il souffre procède de cet épisode traumatique, ainsi que le relève le rapport établi le 14 avril 2019 par un psychiatre dans le cadre de

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00751_20230124

Admin. Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

B, établi par un médecin psychiatre le 25 avril 2019, indique que l'intéressé, qui est affecté de névrose post-traumatique et d'un état dépressif secondaire, ne peut pas bénéficier de soins spécialisés

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00917_20240702

Admin. Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

requérante sont effectivement disponibles ; l'OFII ne tient pas compte des orientations générales définies par l'arrêté du 5 janvier 2017, ni de la nécessité de préserver le lien thérapeutique avec le psychiatre

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA00525_20260128

Admin. Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Ce certificat médical, établi par le psychiatre soignant M. B..., n’est, d’ailleurs, pas contredit par les autres certificats délivrés par le même praticien au cours de l’année 2023. M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC00343_20250328

Admin. Appel

28 mars 2025

28 mars 2025

Si l'intéressé produit un rapport de portée générale relatif aux difficultés de la psychiatrie en Tunisie, ainsi que plusieurs documents médicaux, dont l'un mentionne, sans plus de précision, que sa pathologie

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL20955_20230417

Admin. Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

D souffre de troubles psychiatriques conduisant à des crises épileptiques invalidantes.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02757_20230111

Admin. Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

La commission de réforme disposait du rapport circonstancié d'expertise du docteur B, médecin psychiatre, qui a examiné l'intéressée le 10 février 2019, de sorte que les éléments d'information dont elle

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT00772_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Le rapport d'expertise médicale, réalisé par le Dr A B, psychiatre, a été enregistré le 11 mars 2025 et les parties ont été invitées à produire des observations sur ce rapport dans un délai de 30 jours

Source officielle

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DE GANTES PSYCHIATRE

SIREN 942046871Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

07/08/2026

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SELARLU DOCTEUR Germain SALOMÉ PSYCHIATRE

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DOCTEUR FERKIOUI PSYCHIATRE

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SELARL DU DOCTEUR JEAN-LUC DAMELINCOURT PSYCHIATRE

SIREN 879255842Greffe du Tribunal de Commerce de boulogne-sur-mer

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