Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Denis Perrin, premier conseiller, - les conclusions de M.

Ces griefs sont établis par les rapports rédigés suite à ses évaluations psychologique et sociale, qui sont concordants.

Dans ces circonstances, en approuvant le rapport à l'unanimité, le conseil communautaire a bien arrêté le bilan de la concertation. 7.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dominique Bureau, première conseillère, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public.

Quand bien même le responsable informatique de la commune, rédacteur et signataire du rapport d'analyse des offres en vue de la passation du marché de la commune de Saint-Julien-de-Concelles, s'est vu

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Dégardin, rapporteure publique, - les observations de Me Coquillon pour le Conseil national des

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mornet, - les conclusions de M.

au conseil médical ; - il ne ressort pas du procès-verbal de la séance du conseil médical du 9 septembre 2022 qu’un vote aurait eu lieu sur sa situation.

des attributions dévolues à leurs directions à l'exception des rapports au conseil régional et à la commission permanente ainsi que des arrêtés comportant des dispositions réglementaires de portée générale

Moya, premier conseiller, – les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme El Gani-Laclautre, relière conseillère, - et les conclusions de Mme Perrin, rapporteure publique.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Vincent Bureau, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M. D..., - et les conclusions de M. Roux, rapporteur public.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Legrand, présidente-assesseure, - et les conclusions de M. Stéphane Eustache, rapporteur public.

Chassagne, premier conseiller ; - les conclusions de M. Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Pinhel, substituant Me Béchaux, pour M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M. Delahaye, président-assesseur ; - les conclusions de M. Groutsch, rapporteur public ; - les observations de M. H....

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Lafon, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Denis Perrin, rapporteur, - et les conclusions de M. Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public.