L'infirmière organisatrice de l'accueil et le médecin référent, contacté par téléphone, ont posé un diagnostic de gastroentérite, et M. E a été renvoyé à son domicile à 15h22, sans avoir été examiné.

A a constaté l'apparition de fissures et d'affaissements et a fait réaliser un diagnostic géotechnique par la société Ginger CEBTP Solen, qui a rendu son rapport le 21 août 2008.

En cas de manquement à cette obligation d'information, si l'acte de diagnostic ou de soin entraîne pour le patient, y compris s'il a été réalisé conformément aux règles de l'art, un dommage en lien avec

D Q a été victime d'une prise en charge tardive et d'une défaillance dans le diagnostic et dans les soins prodigués ; - ces manquements imputables au centre hospitalier régional universitaire de Besançon

D, qui a présenté à cette date un genou volumineux, rouge et douloureux avec hyperthermie, a nécessité une hospitalisation au cours de laquelle le diagnostic d'arthrite septique a été posé.

des manœuvres de réanimation inadaptées ; - le décès de la victime est dû à un sepsis causé par une perforation qui aurait pu être évitée avec un traitement chirurgical du calcul, et qui a été diagnostiqué

Toutefois, le rapport de présentation, dans sa partie " diagnostic ", propose une cartographie détaillée de la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers, ainsi que de l'étalement urbain

Toutefois, le rapport de présentation, dans sa partie " diagnostic ", propose une cartographie détaillée de la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers, ainsi que de l'étalement urbain

. / Il s'appuie sur un diagnostic établi au regard des prévisions économiques et démographiques et des besoins répertoriés en matière de développement économique, de surfaces et de développement agricoles

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. / () ". 5.

publiques concernées qui n'ont pu correctement apprécier les effets sur l'environnement de la mise en œuvre du document d'urbanisme ; - le rapport de présentation est inexact en ce qui concerne le diagnostic

de retard de prise en charge, la durée de l’éventuelle hospitalisation ou/et la durée de l’immobilisation de sa main droite, le temps de rééducation nécessaire en cas de traitement sans retard de diagnostic

En décembre 2017, son enfant, B, né le 26 mars 2012 en Algérie, a été diagnostiqué comme souffrant d'une dyskinésie ciliaire primitive pour laquelle il fait l'objet d'un suivi hospitalier régulier, ainsi

En avril 2016, les médecins ont diagnostiqué chez l'enfant une narcolepsie de type 1 avec cataplexie.

d'une prise en charge par l'administration à raison d'un accident ou d'une maladie reconnus imputables au service est constitué à la date à laquelle l'accident est intervenu ou la maladie a été diagnostiquée

expertise comme la décision du ministre sont entachées d’erreurs de droit ; l’expertise n’évoque que la cheville et non l’état de la voûte plantaire, et évoque une polyarthrite qui n’a jamais été diagnostiquée

Mme D, à laquelle a été diagnostiquée une entorse avec rupture du ligament scapho-lunaire de la main droite résultant d'un traumatisme subi le 8 octobre 2015, a fait l'objet, le 15 octobre 2015, lors de

était insuffisante, a demandé au tribunal administratif de Nîmes de condamner le centre hospitalier à lui verser la somme de 43 756,25 euros en réparation de ses préjudices résultant du retard à diagnostiquer

requérant est entré régulièrement sur le territoire en raison d'une prise en charge défaillante au Tchad en mai 2021 d'une pathologie initialement assimilée à une bronchopneumopathie et finalement diagnostiquée

les professionnels de santé mentionnés à la quatrième partie du présent code, ainsi que tout établissement, service ou organisme dans lesquels sont réalisés des actes individuels de prévention, de diagnostic