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1 304 résultats pour « Ranc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00954_20230511

Admin. Appel

11 mai 2023

11 mai 2023

commandes représente moins de la moitié de l'activité de l'établissement, le reste du temps de travail étant consacré aux commandes auprès des laboratoires, à la réception des commandes, au tri et au rangement

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01625_20250121

Admin. Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

), diverses modifications électriques (450 euros HT, 490 euros HT, 490 euros HT), le renfort bois salle panoramique (450 euros HT), le saut de loup devant le groupe froid (470 euros), l'armoire de rangement

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA06082_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

. - La hiérarchie militaire générale est la suivante : 1° Militaires du rang ; 2° Sous-officiers et officiers mariniers ; 3° Officiers ;4° Maréchaux de France et amiraux de France. () II. - Dans la hiérarchie

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL04843_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

à faciliter l'action des sapeurs-pompiers, des systèmes d'alarme et d'alerte ainsi que, en ce qui la concerne, des mesures particulières pour les campings soumis à un risque naturel d'inondation, au rang

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL04844_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

à faciliter l'action des sapeurs-pompiers, des systèmes d'alarme et d'alerte ainsi que, en ce qui la concerne, des mesures particulières pour les campings soumis à un risque naturel d'inondation au rang

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL04845_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

à faciliter l'action des sapeurs-pompiers, des systèmes d'alarme et d'alerte ainsi que, en ce qui la concerne, des mesures particulières pour les campings soumis à un risque naturel d'inondation au rang

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT00222_20240116

Admin. Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Cependant ce lieu-dit comporte, en son centre, une trentaine de maisons d'habitation densément regroupées sur plusieurs rangs de part et d'autre de deux voies publiques et est desservi par les réseaux

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_25PA00381_20260116

Admin. Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

A... a participé au recrutement, à l'endoctrinement et au départ en Syrie de plusieurs personnes issues de l’agglomération orléanaise ayant rejoint les rangs de l'organisation terroriste Jaysh B..., et

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA00874_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

en tant qu'animateur dans un centre culturel puis en tant que commis de salle en restauration, et, depuis le 19 mars 2024, sans toutefois être muni d'une autorisation de travail, en tant que chef de rang

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03053_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Le préfet des Bouches-du-C... a réceptionné le 17 novembre 2016 une demande, portant sur l’opération de création d’une digue de premier rang résistante à la surverse à l’ouest du remblai ferroviaire entre

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03062_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Le préfet des Bouches-du-B... a réceptionné le 17 novembre 2016 une demande, portant sur l’opération de création d’une digue de premier rang résistante à la surverse à l’ouest du remblai ferroviaire entre

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT02657_20250214

Admin. Appel

14 février 2025

14 février 2025

Catroux, rapporteur public, - les observations de Me Laynaud pour Mme D, - et les observations de Me Atlani, substituant Me Limonta, pour le Groupe Hospitalier Rance Emeraude.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT02601_20251024

Admin. Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

prononcée contre elle, dès lors qu’en présence de deux contrats de droit privé, le premier liant l’entreprise principale à son sous-traitant et le second liant le sous-traitant au sous-traitant de second rang

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_18NC03349_20220927

Admin. Appel

27 septembre 2022

27 septembre 2022

l'accident du 5 novembre 2012 impliquent, afin d'adapter le lieu de vie aux difficultés de mobilité de la main et du bras gauche de la requérante, la surélévation de l'électroménager et l'organisation de rangements

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_25MA01683_20251202

Admin. Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

dossier que le projet en litige, qui s’organise suivant le principe architectural dominant sur le boulevard de la Croisette, notamment sur l’îlot urbain en cause, consistant en l’implantation, en premier rang

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_23VE02003_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

demandes relatives aux devis n° 100039 et n° 103883 ; la réclamation au titre de l'allongement du délai d'exécution des travaux des lots 6.2 et 6.3 n'est pas davantage fondée ; la société Suscillon s'est rangée

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_20PA03409_20220610

Admin. Appel

10 juin 2022

10 juin 2022

président ; / -cinq membres nommés par le ministre chargé de la recherche, après consultation du conseil de département, parmi les membres des sections du comité national de la recherche scientifique de rang

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_20MA01281_20221207

Admin. Appel

7 décembre 2022

7 décembre 2022

circonstance que Mme D... s’est présentée à ce concours dès qu’elle en a rempli les conditions d’ancienneté, soit au titre de l’année 2008, et qu’elle l’a obtenu cette même année en se classant au quinzième rang

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE01915_20250722

Admin. Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

A B sur le marché d'Ermont, à conseiller la clientèle, à ranger les étals et à disposer les marchandises de ce commerce.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00307_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Météo France établit ensuite, sur la base de cette comparaison un rang et une durée de retour pour chacun des douze indicateurs mensuels d'humidité, calculés pour l'année civile étudiée.

Source officielle

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