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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00954_20230511
11 mai 2023
commandes représente moins de la moitié de l'activité de l'établissement, le reste du temps de travail étant consacré aux commandes auprès des laboratoires, à la réception des commandes, au tri et au rangement
4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01625_20250121
21 janvier 2025
), diverses modifications électriques (450 euros HT, 490 euros HT, 490 euros HT), le renfort bois salle panoramique (450 euros HT), le saut de loup devant le groupe froid (470 euros), l'armoire de rangement
6ème Chambre
DCA_21PA06082_20221206
6 décembre 2022
. - La hiérarchie militaire générale est la suivante : 1° Militaires du rang ; 2° Sous-officiers et officiers mariniers ; 3° Officiers ;4° Maréchaux de France et amiraux de France. () II. - Dans la hiérarchie
3ème chambre
DCA_21TL04843_20231017
17 octobre 2023
à faciliter l'action des sapeurs-pompiers, des systèmes d'alarme et d'alerte ainsi que, en ce qui la concerne, des mesures particulières pour les campings soumis à un risque naturel d'inondation, au rang
DCA_21TL04844_20231017
à faciliter l'action des sapeurs-pompiers, des systèmes d'alarme et d'alerte ainsi que, en ce qui la concerne, des mesures particulières pour les campings soumis à un risque naturel d'inondation au rang
DCA_21TL04845_20231017
5ème chambre
DCA_22NT00222_20240116
16 janvier 2024
Cependant ce lieu-dit comporte, en son centre, une trentaine de maisons d'habitation densément regroupées sur plusieurs rangs de part et d'autre de deux voies publiques et est desservi par les réseaux
DCA_25PA00381_20260116
16 janvier 2026
A... a participé au recrutement, à l'endoctrinement et au départ en Syrie de plusieurs personnes issues de l’agglomération orléanaise ayant rejoint les rangs de l'organisation terroriste Jaysh B..., et
Juge des référés
ORCA_24DA00874_20250114
14 janvier 2025
en tant qu'animateur dans un centre culturel puis en tant que commis de salle en restauration, et, depuis le 19 mars 2024, sans toutefois être muni d'une autorisation de travail, en tant que chef de rang
7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03053_20221208
8 décembre 2022
Le préfet des Bouches-du-C... a réceptionné le 17 novembre 2016 une demande, portant sur l’opération de création d’une digue de premier rang résistante à la surverse à l’ouest du remblai ferroviaire entre
DCA_20MA03062_20221208
Le préfet des Bouches-du-B... a réceptionné le 17 novembre 2016 une demande, portant sur l’opération de création d’une digue de premier rang résistante à la surverse à l’ouest du remblai ferroviaire entre
3ème Chambre
DCA_23NT02657_20250214
14 février 2025
Catroux, rapporteur public, - les observations de Me Laynaud pour Mme D, - et les observations de Me Atlani, substituant Me Limonta, pour le Groupe Hospitalier Rance Emeraude.
4ème chambre
DCA_24NT02601_20251024
24 octobre 2025
prononcée contre elle, dès lors qu’en présence de deux contrats de droit privé, le premier liant l’entreprise principale à son sous-traitant et le second liant le sous-traitant au sous-traitant de second rang
3ème chambre - formation à 3
DCA_18NC03349_20220927
27 septembre 2022
l'accident du 5 novembre 2012 impliquent, afin d'adapter le lieu de vie aux difficultés de mobilité de la main et du bras gauche de la requérante, la surélévation de l'électroménager et l'organisation de rangements
4ème chambre-formation à 3
DCA_25MA01683_20251202
2 décembre 2025
dossier que le projet en litige, qui s’organise suivant le principe architectural dominant sur le boulevard de la Croisette, notamment sur l’îlot urbain en cause, consistant en l’implantation, en premier rang
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE02003_20231123
23 novembre 2023
demandes relatives aux devis n° 100039 et n° 103883 ; la réclamation au titre de l'allongement du délai d'exécution des travaux des lots 6.2 et 6.3 n'est pas davantage fondée ; la société Suscillon s'est rangée
5ème Chambre
DCA_20PA03409_20220610
10 juin 2022
président ; / -cinq membres nommés par le ministre chargé de la recherche, après consultation du conseil de département, parmi les membres des sections du comité national de la recherche scientifique de rang
DCA_20MA01281_20221207
7 décembre 2022
circonstance que Mme D... s’est présentée à ce concours dès qu’elle en a rempli les conditions d’ancienneté, soit au titre de l’année 2008, et qu’elle l’a obtenu cette même année en se classant au quinzième rang
1ère Chambre
DCA_22VE01915_20250722
22 juillet 2025
A B sur le marché d'Ermont, à conseiller la clientèle, à ranger les étals et à disposer les marchandises de ce commerce.
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00307_20250218
18 février 2025
Météo France établit ensuite, sur la base de cette comparaison un rang et une durée de retour pour chacun des douze indicateurs mensuels d'humidité, calculés pour l'année civile étudiée.
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