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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02161_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 13 août 2024, la société ESCOTA, représentée par Me Pontier, de la SELARL Abeille et associés, demande à la cour : 1°) à titre principal,
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02597_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 24 février 2025, la métropole Aix-Marseille-Provence, représentée par la SELARL Abeille et associés, agissant par Me Pontier, demande à la cour : 1°) à titre
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL22349_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
mémoires en défense enregistrés le 13 février 2023 et le 26 juin 2023, le centre hospitalier de Béziers, représenté par Me Zandotti, de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée d'avocats Abeille
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01653_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 26 juillet 2023 et 7 septembre 2023, la métropole Aix-Marseille-Provence, représentée par la SELARL Abeille et associés, agissant par Me Pontier, demande à
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00299_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Par une requête et un mémoire, enregistrés le 4 février 2025 et le 16 avril 2025, le centre hospitalier de la Dracénie et son assureur, la société Lloyd's Insurance Company, représentés par la SELARL Abeille
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02849_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Il ne ressort pas davantage des pièces du dossier, y compris d'un article paru en juillet-août 2024 dans la revue " Abeilles et Fleurs ", se bornant à faire état de nombreux retards dans le paiement des
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00372_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Par des mémoires, enregistrés le 25 mars 2024 et le 8 octobre 2024, le centre hospitalier Valvert, représenté par la SELARL Abeille & associés, agissant par Me Pontier, conclut au rejet de la requête et
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00675_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 24 février 2022, la SCI La Grande Maison, représentée par la Selarl Abeille et Associés, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 29
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03032_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 5 octobre 2021, la société CNA Insurance, représentée par le cabinet Abeille et Associés, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à la charge
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03306_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 21 avril 2022, le centre hospitalier de Libourne, représenté par le cabinet Abeille et Associés, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY00140_20240830
30 août 2024
30 août 2024
Par mémoire enregistré le 5 mars 2024, la société Lassot et la société Eiffage Route Centre Est, représentées par Me Purseigle (société Abside Avocats), concluent au rejet de la requête et demandent :
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01361_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
définition de ces coefficients que des matériaux perméables dont elles ne donnent que des exemples, notamment des chaussées drainantes, des places de stationnement enherbées ou des parkings en nid d'abeille
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01332_20240916
16 septembre 2024
16 septembre 2024
Par un mémoire, enregistré le 29 juillet 2024, le centre hospitalier intercommunal de Toulon-La Seyne-sur-Mer, représenté par la SELARL Abeille et Associés, demande à la Cour de constater qu'aucune demande
Source officielleJuge des référés
DCA_24TL02207_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Par une requête et un mémoire, enregistrés le 16 août 2024 et le 9 décembre 2024, le centre hospitalier de Thuir spécialisé Léon-Jean Grégory, représenté par Me Zandotti, de la société d'avocats Abeille
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00282_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Par un mémoire, enregistré le 23 janvier 2026, la métropole Aix-Marseille-Provence, représentée par la SELARL Abeille & associés, agissant par Me Pontier, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03015_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 1er février 2023, la métropole Aix-Marseille-Provence et la compagnie Allianz Iard, représentées par la SELARL Abeille et associés, agissant par Me Pontier, demandent
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00810_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
En deuxième lieu, en se bornant à produire un dossier un plan daté de 1851 présentant l’existence d’une « maison d’abeille » sans établir qu’elle était implantée à l’endroit de l’actuel cabanon situé au
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_25DA00652_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
1er de l’arrêté ministériel du 11 août 1980, à vérifier les ruchers situés dans le département de l’Essonne et à effectuer les prélèvements nécessaires pour établir le diagnostic des maladies des abeilles
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00741_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Par un mémoire enregistré le 25 avril 2024, la société Nativi BTP et la société Generali Iard, représentées par la SELARL Abeille & associés, agissant par Me Pontier, concluent : 1°) à titre principal
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00282_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 mai 2022, la métropole Aix-Marseille-Provence, représentée par la société Abeille et associés, agissant par Me Pontier, conclut, à titre principal, au rejet de
Source officiellePage 4 sur 7