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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_19TL01576_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
: - l'arrêté du 13 mars 2017 est entaché d'incompétence ; - il est entaché d'une insuffisante motivation ; - il est entaché d'erreur de droit, de fait et d'appréciation, le risque de chute de blocs
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03884_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Les blocs rocheux en partie supérieure qui ont endommagé le véhicule de M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02115_20240201
1 février 2024
1 février 2024
l'interruption des travaux entrepris sur cette parcelle et lui a prescrit, d'une part, de faire réaliser une étude géotechnique visant à prévenir les risques de glissement de terrain et de chute de blocs
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA04206_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
. / () / Les certifications professionnelles sont constituées de blocs de compétences, ensembles homogènes et cohérents de compétences contribuant à l'exercice autonome d'une activité professionnelle et
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03197_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Sud et du bloc Nord.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE01833_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
D..., née en 1961, a été opérée le 14 novembre 2008 au centre hospitalier de Blois pour traiter de multiples varices des membres inférieurs.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE02645_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
de titre de séjour, lui a fait obligation de quitter le territoire français dans le délai de trente jours, de remettre son passeport et de se présenter les mardis et jeudis à 8h30 au commissariat de Blois
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01364_20260206
6 février 2026
6 février 2026
l’intitulé de la requête comportait la mention « recours gracieux » ; - sa requête est recevable ; - la décision de refus du triplement de sa formation est disproportionnée au regard du nombre de blocs
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02599_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
ceux de sa compagne, le requérant n'établit par aucune pièce que l'arrêté en litige, qui l'oblige à résider dans le département de Loir-et-Cher, à se présenter trois fois par semaine au commissariat de Blois
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01977_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Il ressort des pièces du dossier que le directeur du centre hospitalier d'Arras a été rendu destinataire d'un rapport circonstancié le 24 janvier 2018, cosigné par une cadre de santé de bloc opératoire
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE00770_20241024
24 octobre 2024
24 octobre 2024
et impliquant, de la part de la clientèle de l'établissement de la société requérante, situé dans la périphérie nord de Blois, un trajet d'une trentaine de minutes nécessitant un franchissement de la
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE02864_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
premier lieu, d'annuler la décision du 8 novembre 2018 par laquelle le directeur des ressources humaines du centre hospitalier René-Dubos de Pontoise l'a affecté à compter du même jour au service de bloc
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00711_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
ont demandé au tribunal administratif de Pau de condamner le département des Hautes-Pyrénées à leur verser la somme de 34 601,53 euros en réparation des préjudices que leur a causé la chute d'un bloc
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00575_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
B est propriétaire, une clôture en maçonnerie de blocs agglomérés édifiée dans le prolongement de la limite latérale sud-est, une clôture d'alignement composée de poteaux maçonnés en blocs agglomérés,
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02189_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
avec instabilité des blocs sous-jacents, en des fissurations de blocs et en une déformation de l'enrochement qui présente un " ventre " au niveau du lot n° 13.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02240_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
avec instabilité des blocs sous-jacents, en des fissurations de blocs et en une déformation de l'enrochement qui présente un " ventre " au niveau du lot n° 13.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02243_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
avec instabilité des blocs sous-jacents, en des fissurations de blocs et en une déformation de l'enrochement qui présente un " ventre " au niveau du lot n° 13.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02246_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
avec instabilité des blocs sous-jacents, en des fissurations de blocs et en une déformation de l'enrochement qui présente un " ventre " au niveau du lot n° 13.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01098_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
A... a été découvert par une infirmière de bloc opératoire en train d’inhaler du protoxyde d’azote dans une salle d’opération. Il ressort des pièces du dossier et n’est pas contesté que M.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA04058_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
statué sur les conclusions à fin d'annulation de la décision implicite de rejet du recours gracieux ; - il a commis une erreur de qualification juridique des faits en jugeant que les paillettes et blocs
Source officiellePage 4 sur 37