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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DCA_22PA03216_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
exerçait au cours de l'année 2019 les fonctions de " senior engineer " correspondant à un emploi de " ingénieur principal en charge des versions ", qu'il a intégré en 1995 l'Ecole normale supérieure de Cachan
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT00849_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
D..., représenté par Me Candar, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Rennes du 27 février 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 5 février 2025 ; 3°) d’enjoindre
Source officielleJuge unique
DCA_23PA03670_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 10 août 2023, Mme A, représentée par Me Candon, demande à la Cour : 1°) de l'admettre, à titre provisoire, au bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA02277_20260202
2 février 2026
2 février 2026
A... se bornait à produire deux photographies du cadran d’un appareil de mesure d’hygrométrie placé au niveau d’un mur, sans aucun élément de contexte et sans justifier de la réalité des dommages dont
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE03083_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
A, représenté par Me Candon, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de l'Etat la somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01741_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
D, représenté par Me Candon, conclut au rejet de la requête du préfet du Var et demande à la Cour de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA00292_20240228
28 février 2024
28 février 2024
B se présente elle-même, dans ses écritures, comme domiciliée à une adresse à Cachan, dans le Val-de-Marne.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02959_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
une impossibilité pour Mme C d'être suivie et traitée pour ses problèmes psychiatriques, même si le docteur F de psychiatrie adulte de l'établissement public de santé mentale (EPSM) Sud Bretagne de Caudan
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA03217_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
exerçait au cours de l'année 2018 les fonctions de " senior engineer " correspondant à un emploi de " ingénieur principal en charge des versions ", qu'il a intégré en 1995 l'Ecole normale supérieure de Cachan
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA02855_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
D'autre part, ni les factures présentées, ni, dans le cas des chantiers ETM à Epinay-sur-Seine, Bateg à Vitry et Puteaux, et, s'agissant des factures des sociétés DSP et MFP, Bateg à Cachan, la production
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01214_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
En deuxième lieu, le recours gracieux, formé le 9 août 2018, mentionne le nom de l'association Les Amis de la Terre des Landes, l'adresse du siège social " maison des associations " 24 boulevard de Candau
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT03124_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Depuis le centre du jardin au niveau du cadran solaire, les éoliennes sont perceptibles à travers le rideau végétal tout comme depuis le verger du château.
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA00645_20250221
21 février 2025
21 février 2025
Les communes de Bagneux, Cachan, Gennevilliers, Malakoff, Montreuil et Villejuif ont présenté des observations, enregistrées les 5 juin et 3 octobre 2024 et demandent que soit mise à la charge de la société
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE02791_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
Cette notice mentionne notamment que le terrain d'assiette se situe dans le périmètre du Triangle de Gonesse, délimité par le cadran formé par les axes de la RD 317 et de l'autoroute A1, au nord de la
Source officiellePage 4 sur 4
candan, orhan
31/07/2026
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CANDANNE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 1 février 2026, désignant liquidateur Selarl Roumezi et Associes, Prise en la Personne de Me Maud Roumezi 9 bis rue de New York 38000 Grenoble. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente pu
22/05/2026
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CANDAN SCI
10/03/2026
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COSAR, Candan
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
02/03/2026
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CANDAN SCI
02/03/2026
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