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guêpier d'Europe ainsi que des chiroptères comme le minioptère de Schreiber classé vulnérable et à fort enjeu régional, la pipistrelle de Nathusius et la noctule fréquentent le site en y nichant ou y chassant

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA00126_20250424

Admin. Appel

24 avril 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 novembre 2024, la commune du Castellet, représentée par Me Chassany, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge du requérant la somme de

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX01135_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

Les photographies visibles sur ce site montrent en effet que la plupart des chambres sont équipées d'un micro-ondes ou encore d'une plaque chauffante amovible pour la cuisson.

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CAA

8ème chambre

DCA_21PA04783_20220926

Admin. Appel

26 septembre 2022

notamment des troubles de la nutrition sévère avec perte de poids importante mais cela ne signifie nullement un désintérêt quelconque de son état de la part de ses chirurgiens, les docteurs Sarcher, Chastang

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY02806_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

environnement ; - le permis méconnaît l'article R. 111-2 du code de l'urbanisme, s'agissant de l'existence de risques de glissement de terrain, de la mise en œuvre d'un système de rampe d'accès chauffante

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CAA

3ème Chambre

DCA_23VE02201_20251120

Admin. Appel

20 novembre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 28 septembre 2023, M. et Mme Guyot-Sionnest et C..., représentés par Me Marcoin-Chassang, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement

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CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02462_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

: Par une requête et des mémoires, enregistrés le 9 septembre 2022, le 12 juillet 2024 et le 21 mars 2024 avant clôture de l'instruction, la société Brink's Evolution, représentée par le cabinet Chassany

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY01745_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

. / -La pente de la voie ne peut être supérieure à 12%, sauf en cas de rampe chauffante. / -Le nombre des accès sur les voies publiques pourra être limité dans l'intérêt de la sécurité.

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5ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00111_20260423

Admin. Appel

23 avril 2026

Les distances parcourues par les femelles sont d’autant plus importantes que la couvée est nombreuse, les deux partenaires chassant plus près du nid lorsque la couvée est petite.

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6ème chambre

DCA_23NT01844_20241001

Admin. Appel

1 octobre 2024

aucune formation pour conduire le camion qui lui a été confié pour exécuter sa mission de service public et il n'a été formé que pour la conduite d'une balayeuse mécanique ; * l'arrière de son camion chassait

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1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA01115_20251016

Admin. Appel

16 octobre 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 13 novembre 2024, la commune du Castellet, représentée par Me Chassany, conclut à titre principal au non-lieu à statuer, à titre subsidiaire au rejet de la requête

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1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY02365_20250325

Admin. Appel

25 mars 2025

Ce pourcentage peut être porté à un maximum de 15% en cas de réalisation de rampe chauffante ou couverte ". 6.

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6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA01759_20230605

Admin. Appel

5 juin 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 5 mai 2020, et un mémoire non communiqué enregistré le 5 février 2023, la commune de Pietrosella, représentée par Me Chassany, demande à la

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1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA02933_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 27 mai 2020, et des mémoires enregistrés le 28 avril 2023 et le 9 juin 2023, la commune de La Cadière-d'Azur, représentée par Me Chassany, demande

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1ère chambre - formation à 3

DCA_22MA00551_20231130

Admin. Appel

30 novembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 janvier 2023, la commune de La Cadière-d'Azur, représentée par Me Chassany, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des requérants la

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3ème chambre

DCA_19PA01823_20230413

Admin. Appel

13 avril 2023

Le sarcophage se comporte alors comme un radiateur à vapeur, chauffant son milieu environnant par conduction thermique ".

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4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01890_20250121

Admin. Appel

21 janvier 2025

S'agissant des travaux réalisés sans ordre de service : Quant à la réalisation de surbaux pour les planchers chauffants : 6.

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1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY03871_20260120

Admin. Appel

20 janvier 2026

allégation, et alors qu’il ressort des pièces du dossier qu’un permis de construire modificatif a été délivré le 6 décembre 2022 afin de préciser que les places seront réalisées en enrobé avec résille chauffante

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CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01869_20230531

Admin. Appel

31 mai 2023

La société appelante fait valoir que les écoutes à hauteur de canopée permettent de décrire de manière représentative et efficace l'activité des chiroptères chassant dans le feuillage ou au-dessus de la

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CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01876_20230531

Admin. Appel

31 mai 2023

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