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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_23VE00872_20241021
21 octobre 2024
21 octobre 2024
assortie des intérêts au taux légal, en réparation des préjudices subis du fait des interventions chirurgicales réalisées le 10 janvier 2007 à l'hôpital Raymond Poincaré et le 22 janvier 2008 à l'hôpital Cochin
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA00398_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
18 janvier 2019 et 14 février 2019 relatant ces incidents et faisant état de la détérioration du panneau d'affichage du permis de travaux, de l'étalement du sable et d'une éventuelle plantation de cocotiers
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02721_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
pendant plusieurs années, détenu à leur domicile, situé à Villeparisis, un nombre important d'animaux, notamment des chats, des chiens, des lapins, des oiseaux, des poissons, des chinchillas et des cochons
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE02124_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Il ressort également des pièces du dossier que son épouse bénéficie d'un suivi en hématologie à l'hôpital Cochin pour une pathologie chronique.
Source officielleJuge des référés
ORCA_26NT00397_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
B... a été hospitalisé, du 8 décembre 2025 au 12 décembre 2025, soit quelques jours avant l’édiction de la décision contestée, à l’hôpital Cochin – Port Royal à Paris en raison d’un déséquilibre de son
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03468_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
A a subi le 23 juillet 2014 une nouvelle résection trans-urétrale d'adénome, au sein du service d'urologie de l'hôpital Cochin. Le 16 octobre 2015, M.
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA01907_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
octobre 2022 portant rejet de son recours gracieux ; 3°) d'enjoindre au garde des sceaux, ministre de la justice, de proposer au Premier ministre de signer un décret de changement de son nom en " Cochois
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA00976_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Le médecin psychiatre relève que lors de l'entretien du 5 mai 2019 le fils de l'appelante a " lui-même été enlevé par son père qui l'aurait mis dans une soue à cochons, serait resté sans manger, aurait
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT03027_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
d'une opération chirurgicale pour laquelle elle a été hospitalisée du 29 avril 2024 au 8 mai 2024 et produit, à l'appui de ses allégations, un bulletin de présence émanant par les services de l'Hôpital Cochin
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA04171_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
hospitalier territorial Gaston-Bourret de Nouvelle-Calédonie le 15 septembre 2016, le praticien du centre hospitalier, suspectant un ostéosarcome, ayant envoyé son dossier pour analyse à l’hôpital Cochin
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01951_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
B A, ressortissant ivoirien né le 9 février 1979 à Cocody (Côte d'Ivoire), est entré irrégulièrement en France le 29 juillet 2018, selon ses déclarations.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00600_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
A, ressortissant ivoirien né le 29 juillet 2002 à Cocody, qui a déclaré être entré en France le 27 février 2019, a sollicité le 1er février 2021 son admission au séjour au titre des dispositions de l'article
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA02196_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
décembre 2021 par un médecin du service d'ophtalmologie de l'hôpital Hôtel-Dieu ainsi qu'un compte-rendu d'hospitalisation établi le 26 novembre 2018 par un médecin du service d'ophtalmologie de l'hôpital Cochin
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE01980_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Il ressort en effet des nombreux documents médicaux produits que Mme B, suivie depuis son arrivée en France par le service de médecine interne de l'hôpital Cochin, en collaboration avec le service de neurologie
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03599_20241021
21 octobre 2024
21 octobre 2024
d'une prise en charge médicale régulière et de suivis postopératoires au sein du service spécialisé en chirurgie orthopédique, oncologique et traumatologique du pôle ostéo-articulaire de l'hôpital Cochin
Source officielle3ème chambre
DCA_25PA00053_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Mme B... épouse D... a été destinataire de quatre titres de recettes pour des soins effectués à l’hôpital Cochin – Saint-Vincent-de-Paul, émis par l’Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP) respectivement
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA04517_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
En particulier, le certificat médical du 17 avril 2023 et le courriel du 28 juin 2023 d'un médecin du service d'hépatologie de l'hôpital Cochin ne mentionnent pas que le Viread serait indisponible en Côte
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE03389_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
2022-2023 en formation pour l’obtention du certificat d’aptitude professionnelle « réalisation industrielles en chaudronnerie » et n’établit pas, en particulier par le bulletin de présence à l’hôpital Cochin
Source officielle8ème chambre
DCA_20PA04088_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
E a été réalisée à l'hôpital Cochin. L'intéressé a été hospitalisé jusqu'au 5 février 2009 avant d'être pris en charge au centre de rééducation Laënnec du 5 février au 13 mars 2009. 2.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA00424_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Saisie par Mme A d'une demande d'indemnisation de préjudices faisant suite à une prise en charge par l'hôpital Cochin, qui dépend de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP), la commission de conciliation
Source officiellePage 4 sur 6