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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02712_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
technologie, spécialité " génie thermique et énergie ", a validé ses études de licence en mathématiques générales et est actuellement en master de mathématiques fondamentales en alternance qui va déboucher
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX00984_20240904
4 septembre 2024
4 septembre 2024
fondamentales dès lors qu'il justifie de près de huit années de présence en France et de plus de deux années de travail au cours desquelles il a noué des liens professionnels forts dont certains ont débouché
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02906_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Elle soutient que : - la plainte pour viol qu'elle a déposée en 2011 n'a pas pu déboucher en raison de la perte de la procédure par la gendarmerie, due au major C ; - ce dernier a été condamné pour
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX01624_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
À l’occasion de l’instance pénale ayant débouché sur le jugement du tribunal correctionnel de Périgueux du 9 novembre 2019, l’intéressé a été présenté par l’expert psychiatre comme une « personnalité de
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA02311_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 23 mai 2024 et le 14 octobre 2024, Mme A, représentée par Me Desouches, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ;
Source officielle5ème chambre
DCA_25VE00462_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme C..., - et les observations de Me Desouches pour M. B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA04414_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jayer, - et les observations de Me Desouches substituant Me Patureau, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01309_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
stratégiques, car elles permettent d'améliorer la compétitivité de la filière à travers notamment une meilleure organisation : / () / - études des marchés nouveaux, nécessaires à l'élargissement des débouchés
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA02418_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Il ressort, en outre, du procès-verbal d'ambiance qu'à 15h20, la majorité des manifestants se trouvait sur le plateau de l'Etoile, au débouché des Champs-Elysées et de l'avenue Marceau, soit à proximité
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02033_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
S'il est certes exact qu'à son extrémité est, la rue Tournefort débouche sur la rue Thiers, en partie en travaux à compter du début de l'année 2018, il ne résulte pas de l'instruction ni n'est établi par
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE01454_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
sur la zone Europe, l'Afrique et le Moyen-Orient, qu'à ce titre, il est responsable de l'ensemble du chiffre d'affaires généré par les partenaires de la société EMC, qu'il doit trouver de nouveaux débouchés
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA03375_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Enfin, si la société Cofraxis fait valoir que les abandons de créances ont été consentis afin de maintenir ses débouchés et de préserver sa renommée et qu'elles sont justifiées par les difficultés financières
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA02303_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
plaintes se bornent ainsi à relater les allégations de l’appelant sans qu’elles ne soient corroborées par aucune autre pièce du dossier ni qu’il soit par ailleurs établi ni même allégué qu’elles auraient débouché
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX00764_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
fossé aboutissant à l'extrémité ouest de la parcelle BM n° 14, qui avait été remblayé en 1988, et de prévenir l'érosion de la berge du ruisseau par la pose d'un enrochement en rive gauche, en face du débouché
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC00619_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
A la suite d’une vérification de comptabilité de l’Eurl Guerrida PPCF, exerçant une activité de maçonnerie, ayant débouché sur le contrôle sur pièces de leur dossier fiscal, M. et Mme B... ont fait l'objet
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC00621_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
A la suite d’une vérification de comptabilité de l’Eurl Guerrida PPCF, exerçant une activité de maçonnerie, ayant débouché sur le contrôle sur pièce de leur dossier fiscal, M. et Mme A...
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC00623_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
A la suite d’une vérification de comptabilité de l’Eurl Guerrida PPCF, exerçant une activité de maçonnerie, ayant débouché sur le contrôle sur pièce de leur dossier fiscal, M. et Mme B... ont fait l'objet
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC00625_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
PPCF, exerçant une activité de maçonnerie, ayant débouché sur le contrôle sur pièce de leur dossier fiscal, M. et Mme B... ont fait l'objet en 2016 de la procédure de rectification contradictoire prévue
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA00831_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
d'assiette du projet est situé à l'extrémité de la portion pentue de cette voie utilisable par les véhicules, et desservant déjà plusieurs constructions, à une distance d'au moins quatre-vingt mètres du débouché
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT00302_20260203
3 février 2026
3 février 2026
ressort du rapport de présentation du PLU, valoriser les cheminements piétonniers et créer des traits d’union entre la ville et le port et que la partie terminale du cheminement piétonnier, à son débouché
Source officiellePage 4 sur 22