Présentant une détresse respiratoire avec tachycardie, il a été placé sous ventilation mécanique mais est décédé le 7 janvier 2019 à 3h45 d’un arrêt cardiorespiratoire. Son frère, M. A...

C, représenté par Me Detrez-Cambrai, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge de ces impositions et des pénalités correspondantes ; 3°) de mettre à la charge de

aucun cas d'attribution d'un titre de séjour de plein droit, compte tenu de l'état de santé de santé de son fils, atteint d'une pathologie cardiaque, qui a été hospitalisé à plusieurs reprises pour détresse

A, représenté par Me Hélène Detrez-Cambrai, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet du Nord du 8 avril 2022 ; 3°) d'enjoindre au préfet du Nord de lui délivrer

A C, au ministre de l'intérieur et des outre-mer et à Me Detrez-Cambrai. Copie en sera transmise, pour information, au préfet du Nord. Fait à Douai le 28 mai 2024.

informations dont elle disposait, en particulier quant à l'existence chez le détenu de troubles mentaux, de tentatives de suicide ou d'actes d'auto agression antérieurs, de menaces suicidaires, de signes de détresse

informations dont elle disposait, en particulier quant à l'existence chez le détenu de troubles mentaux, de tentatives de suicide ou d'actes d'auto-agression antérieurs, de menaces suicidaires, de signes de détresse

En se bornant à soutenir qu’il n’a pas entrepris de démarche visant à régulariser sa situation en raison de son manque d’autonomie et de son état de détresse psychologique et qu’il a, postérieurement à

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 30 mars 2022, M. et Mme B représentés par Me Hélène Detrez-Cambrai demandent à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 3 février 2022 du tribunal

Si elle fait aussi valoir qu'elle souffre de problèmes de santé, plus précisément de maux de ventre et d'une détresse psychologique, elle n'établit par aucune pièce qu'elle serait dans un état de vulnérabilité

licenciement pour faute ; elle a refusé délibérément de prendre en compte la procédure de danger grave et imminent destinée à protéger Mme C et a, ainsi, manqué à son obligation de sécurité en négligeant la détresse

Le lendemain, son médecin traitant a établi un certificat médical d'accident de travail et de maladie professionnelle portant la mention " suite à un entretien professionnel le 25/01/2017 détresse psychique

fait valoir que les moyens de la requête ne sont pas fondés et que les pièces versées aux débats n'établissent pas de lien de causalité entre la ligature des trompes dont Mme A a fait l'objet et sa détresse

Aux alentours de sept heures quinze du matin, le médecin-réanimateur a été appelé et a décidé, à huit heures, une sédation complète avec intubation en raison d'une détresse respiratoire.

B..., au ministre de l’intérieur et à Me Hélène Detrez-Cambrai. Copie en sera transmise, pour information, au préfet de l’Oise. Fait à Douai le 18 décembre 2025.

Si le requérant se prévaut de sa situation de vulnérabilité, ses allégations selon lesquelles il souffre d’angoisses liées à la détresse sociale dans laquelle il se trouve, ne suffisent pas à faire regarder

Si Mme A soutient qu'elle souffre de détresse psychologique en lien avec son parcours, d'une tuberculose et qu'elle bénéficierait d'un suivi médical gynécologique en France à la suite de son excision,

Le 27 août, souffrant de détresse respiratoire, il a été transporté en réanimation, a été intubé, ventilé et mis sous sédation. Faute d'amélioration de son état, M.

Ces opposants virulents ont alors lancé divers projectiles, en particulier des bouteilles incendiaires, des fusées de détresse en tirs tendus et des pierres, notamment à l'aide de frondes et de puissants

B présentait une infection respiratoire qui a rapidement évolué vers un syndrome de détresse respiratoire aigu. M.