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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA01732_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Selon les mentions du procès-verbal de reconnaissance de bois à défricher, ce terrain non bâti et partiellement boisé est « localisé en crête et en versant sud sur des formations gréseuses recouvertes
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA05380_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
A, représenté par Me Griffon, avocat, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2013663 du 18 octobre 2022 du tribunal administratif de Paris en tant qu'il rejette le surplus de sa demande ;
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA03305_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Marjanovic, - et les observations de Me de Gressot, substituant Me Griolet représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE02430_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
B fait valoir qu'il souffre d'une prédisposition au diabète, de plusieurs tumeurs graisseuses et d'une hépatite C nécessitant un traitement médical, il n'apporte aucun élément médical de nature à établir
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19LY03296_20220601
1 juin 2022
1 juin 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 21 novembre 2019, le département de la Côte-d'Or, représenté par la SCP Chaton-Grillon-Brocard-Gire : 1°) conclut au rejet de la requête ; 2°) demande qu'une
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02602_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
Par des mémoires en défense et des pièces complémentaires, enregistrés les 20 novembre 2020, 10 et 11 février 2022, la commune de Bart, représentée par la SCP Grillon - Brocard - Gire - Tronche, conclut
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03195_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 juin 2025, la commune de Talant, représentée par Me Grillon, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 500 euros soit mise à la charge de la SCI
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02659_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
En premier lieu, il est constant que Mme B G a été, de son dix-huitième anniversaire jusqu'au 31 août 2016, accueillie au sein de l'institut d'éducation motrice (IEM) " Les Grillons " de 8 heures 30 à
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA02213_20241025
25 octobre 2024
25 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - et les observations de Me Gressot substituant Me Griolet, représentant M. A.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE00692_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
B..., représentés par Me Grillon, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d’impôt sur le revenu et de contributions sociales
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC00046_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 décembre 2022, la commune d'Épeugney, représentée par la SCP Chaton-Grillon, Brocard, Gire, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à ce qu'il soit mis
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02023_20220506
6 mai 2022
6 mai 2022
Par une requête et un mémoire enregistrés les 26 juin 2019 et 3 août 2020, sous le n° 19NC02014, l'OPH Grand Dôle Habitat, représenté par la SCP Chaton, Grillon, Brocard, Gire, demande à la cour, dans
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03008_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
CEREMA en 2019 et 2021, que les parcelles en cause se situent dans le secteur SG5 constitué de " falaises d'une hauteur de 15 m, composées de calcaires crayeux karsifiés surmontés par des calcaires gréseux
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA00225_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Présentant une tuméfaction graisseuse du creux axillaire gauche (lipome), Mme A, alors âgée de quarante-huit ans, a consulté le 24 mai 2013 un praticien du centre hospitalier du Belvédère à la demande
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03136_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Par mémoire enregistré le 21 octobre 2021, la société BAFU, représentée par la SCP Chaton-Grillon-Brocard-Gire, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à la charge des sociétés Godart-Roussel
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02405_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
au genou droit, qui ne saurait être la conséquence d’une bursite pré patellaire gauche, ainsi que le développement, au genou gauche, d’une péri tendinopathie antérieure au niveau du tissu cellulo-graisseux
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01430_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Ces cavités ont conduit à l’altération du toit schisto-gréseux situé à une profondeur de 80 centimètres, que recouvrent des argiles sableuses où sont ancrées les fondations de la maison, générant ainsi
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA05559_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 30 décembre 2022 et 13 janvier 2025, ce dernier mémoire n’ayant pas été communiqué, la société les Ateliers Monique Labbé, représentée par la SCP Chaton-Grillon-Brochard-Gire
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01410_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
de la richesse géothermique des tréfonds de la forêt de la Caisse évoque uniquement un possible intérêt géothermique du site, mais mentionne également que les formations permo-carbonifères argilo-gréseuses
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19NC03636_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Goujon-Fischer, premier conseiller, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - les observations de Me Grillon, pour M.
Source officiellePage 4 sur 5
GRISOUARD VINCENT
21/05/2026
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LES GRISOUIS
26/04/2026
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CAMILLE GRISOUARD
18/12/2025
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GRISOU
09/11/2025
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LE PETIT GRISOU
27/07/2025
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