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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00557_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Les aérogénérateurs seront stoppés lors de la migration des grues cendrées. Un système de détection et d'effarouchement est mis en place.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01309_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
le Bois de Transet, situé en plein cœur de la zone d’implantation potentielle (ZIP) constitue un réservoir de biodiversité ; - le site se situe également dans le couloir de migration principal des grues
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03599_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
de l'expertise naturaliste de l'étude d'impact que l'orientation du parc est perpendiculaire aux déplacements observés, ce qui renforce les risques de collision pour les migrateurs, en particulier la grue
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03066_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
indispensables conduit à une valeur de reprise négative, quelle que soit la date de transfert retenue ; les estimations de l'expert et du sapiteur concernant le montant des frais de remise en état de la grue
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00036_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
immobilier sis 28 rue de Courcelles et 65 rue du Mont d'Arène à Reims dit A 2 et a bénéficié à ce titre d'autorisations d'occupation temporaire du domaine public de la ville de Reims pour l'installation des grues
Source officielleJuge des référés
ORCA_26BX00041_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
La société Port de Longoni a bénéficié d’une décision d’agrément du 2 décembre 2015 au titre de l’acquisition d’une grue mobile diesel de marque Liebherr et de cinq remorques auto-motives de marque Gaussin
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01519_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Quant aux grues cendrées : 45.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01890_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Elle soutient que : - c'est à tort que le tribunal n'a pas fait droit à la demande de paiement de travaux supplémentaires au titre de l'ordre de service n° 45 concernant la dépose de la grue pour un
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01449_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
En outre, bien que démontables et réutilisables, il est constant que ces éléments nécessitent pour être déplacés un semi-remorque et une grue de 35 tonnes.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC03202_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
continu ont permis de caractériser avec précision l’état initial du site ainsi que de proposer des mesures adaptées d’évitement et de réduction des impacts ; - en ce qui concerne le milan noir et la grue
Source officielleJuge des référés
ORCA_26BX00037_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
La société Port de Longoni a bénéficié d’une décision d’agrément du 2 décembre 2015 au titre de l’acquisition d’une grue mobile diesel de marque Liebherr et de cinq remorques auto-motives de marque Gaussin
Source officielleJuge des référés
ORCA_26BX00038_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
La société Port de Longoni a bénéficié d’une décision d’agrément du 2 décembre 2015 au titre de l’acquisition d’une grue mobile diesel de marque Liebherr et de cinq remorques auto-motives de marque Gaussin
Source officielleJuge des référés
ORCA_26BX00042_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
La société Port de Longoni a bénéficié d’une décision d’agrément du 2 décembre 2015 au titre de l’acquisition d’une grue mobile diesel de marque Liebherr et de cinq remorques auto-motives de marque Gaussin
Source officielleJuge des référés
ORCA_26BX00051_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
La société Port de Longoni a bénéficié d’une décision d’agrément du 2 décembre 2015 au titre de l’acquisition d’une grue mobile diesel de marque Liebherr et de cinq remorques auto-motives de marque Gaussin
Source officielleJuge des référés
ORCA_26BX00052_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
La société Port de Longoni a bénéficié d’une décision d’agrément du 2 décembre 2015 au titre de l’acquisition d’une grue mobile diesel de marque Liebherr et de cinq remorques auto-motives de marque Gaussin
Source officielleJuge des référés
ORCA_26BX00061_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
La société Port de Longoni a bénéficié d’une décision d’agrément du 2 décembre 2015 au titre de l’acquisition d’une grue mobile diesel de marque Liebherr et de cinq remorques auto-motives de marque Gaussin
Source officielleJuge des référés
ORCA_26BX00062_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
La société Port de Longoni a bénéficié d’une décision d’agrément du 2 décembre 2015 au titre de l’acquisition d’une grue mobile diesel de marque Liebherr et de cinq remorques auto-motives de marque Gaussin
Source officielleJuge des référés
ORCA_26BX00063_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
La société Port de Longoni a bénéficié d’une décision d’agrément du 2 décembre 2015 au titre de l’acquisition d’une grue mobile diesel de marque Liebherr et de cinq remorques auto-motives de marque Gaussin
Source officielleJuge des référés
ORCA_26BX00064_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
La société Port de Longoni a bénéficié d’une décision d’agrément du 2 décembre 2015 au titre de l’acquisition d’une grue mobile diesel de marque Liebherr et de cinq remorques auto-motives de marque Gaussin
Source officielleJuge des référés
ORCA_26BX00065_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
La société Port de Longoni a bénéficié d’une décision d’agrément du 2 décembre 2015 au titre de l’acquisition d’une grue mobile diesel de marque Liebherr et de cinq remorques auto-motives de marque Gaussin
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