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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA02500_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
et emplacements de stationnement doivent être en totalité au-dessous du terrain naturel ; - il méconnaît l’article UE10 de ce règlement dès lors que la construction sera dotée de 3 niveaux, le pool house
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00072_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
D... a ensuite sollicité la délivrance d’un permis de construire portant sur « une autre extension (à régulariser puisque déjà bâtie), la création d’une piscine et d’un pool-house et [la] reconstruction
Source officielleCour administrative d'appel de Nancy
DCA_23NC00256_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
société Demange Géomètre expert s'est vu confier la mission de maîtrise d'œuvre sur l'ensemble du projet, notamment la troisième tranche du marché relative à la construction du vestiaire et du club house
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY01460_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
Il résulte toutefois de l'instruction que le permis modificatif sollicité par la SCI Mornans ne modifie pas substantiellement les dimensions et l'implantation de la piscine et du pool house par rapport
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02149_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Poney Club du Grand Celard a obtenu du maire de Chasselay, par arrêté du 19 avril 2019, un permis de construire un centre équestre, constitué d'un manège couvert, d'une écurie de 20 boxs, d'un club house
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03891_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
autour de la propriété de la SCI Carthemis, de plusieurs piscines comme de la mer, que le bruit normal généré par la construction et l'usage du bassin, de sa plage et de son local technique, aucun " pool house
Source officielle1ère chambre (formation à 5)
DCA_20BX04097_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
et desservie par les réseaux, ce qui est par ailleurs contredit par les autres mentions de cet acte, que cette grange comportait une cheminée et des toilettes et aurait été utilisée comme un " club-house
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01950_20250207
7 février 2025
7 février 2025
B a été inscrit à un CAP restauration et a bénéficié d'un contrat d'apprentissage auprès de la société BBQ House à compter du 1er septembre 2023.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02110_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
de la lettre n°8 du mois de février 2021 qui fait mention de la réalisation de nouveaux équipements tels que la piscine, les six classes de l'école Montaigne, les vestiaires du stade Cordier, le club house
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE03265_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Houdas et Bastianelli, tiennent respectivement des articles 12 et 11 de leurs statuts le pouvoir de les représenter en justice.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01168_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Catroux, rapporteur public, - et les observations de Me Houdyer, substituant Me Péquignot, représentant l'EPSM. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03100_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
équipements le permet et si elles sont compatibles avec le caractère de la zone : les habitations sont admises uniquement sous forme de : - annexe à l’habitation (garage, abri de jardin, local technique, pool house
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE01815_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Grill, doit être regardée comme le prolongement de celle relative au loyer variable calculé en fonction du chiffre d'affaires dès lors qu'en ne visant qu'une activité de restauration de type " steak house
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01163_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Houdyer, représentant la société Crusine Académie et de Me Monfront, représentant la Caisse des dépôts et consignations.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT03696_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Ensuite, E a investi entre 2003 et 2005 dans des produits financiers par l'intermédiaire d'une société de gestion de placement anglaise, la société Nat Merchant Bank House (NMBH).
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01676_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
condition, notamment, que la ville y aménage un jardin public, et a édifié, sur les parcelles désormais cadastrées section BK 477 et 478, une résidence pour seniors intégrant le château Boulart comme « club house
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL00572_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
il s'est introduit au sein de l'enceinte de l'école avec l'aide de Mme C, avant de lui dérober son téléphone portable ainsi que sa carte bancaire et son badge d'accès qui étaient à l'intérieur de la housse
Source officielle6ème chambre
DCA_25NT00958_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Pons, - les conclusions de Mme Bailleul, rapporteure publique, - et les observations de Me Houdyer pour M. B... Floc’h. Considérant ce qui suit : 1. M. B...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY03117_20230214
14 février 2023
14 février 2023
d'appréciation, alors même qu'elles seraient desservies par les différents réseaux et par un accès qui se ferait par la parcelle classée en zone U, qu'elles auraient supporté une piscine et un pool-house
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL20846_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Elle a présenté, le 4 août 2017, une demande de permis de construire en vue de la réalisation d'une maison individuelle avec garage, piscine et pool-house sur cette parcelle.
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