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AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_19PA03711_20220411
11 avril 2022
part, concernant les infirmités " lombalgies chroniques avec raideur lombaire ", " arthropathie de la cheville gauche avec raideur douloureuse " et " hypoacousie bilatérale - perte auditive moyenne oreille
DCA_21PA02778_20220516
16 mai 2022
, lors d'essais moteurs en mer, il a été exposé pendant 6 heures au bruit des machines sans possibilité de port d'un casque protecteur et qu'à l'issue de ces essais, il a ressenti des acouphènes à l'oreille
4ème Chambre
DCA_23VE01386_20250408
8 avril 2025
En revanche, ne sont pas compris les éléments de modénature, les oriels et les débords de toiture ni les parties enterrées des constructions. / Dans la zone N et ses secteurs / Le retrait doit au moins
Juge des référés
ORCA_23NC03396_20260219
19 février 2026
C... née A..., représentée par la SCP Oriens Avocats, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 21 septembre 2023 ; 2°) de faire droit à sa demande ; 3°) de mettre à la charge du centre
6ème chambre
DCA_23NT01376_20230919
19 septembre 2023
hospitalier universitaire d'Angers attestant qu'il est porteur du VIH à un stade d'immunodépresssion très avancé, présentant un risque de complications infectieuses majeur, et d'une infection au niveau de l'oreille
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01848_20251010
10 octobre 2025
part de leurs inquiétudes quant à l’attitude inappropriée de la requérante à leur égard, faisant part de situations récurrentes dont l’une au cours de laquelle l’agent a allumé un briquet près de l’oreille
4ème chambre
DCA_22NT01519_20230120
20 janvier 2023
A fait état de problèmes de santé à l'œil et à l'oreille pour lesquels il serait suivi médicalement, en prétendant qu'il ne pourrait pas être traité le cas échéant en Espagne, il n'établit pas ce dernier
DCA_21NT00935_20221025
25 octobre 2022
appréciation, il résulte des mentions de son livret médical que la mention, en date du 25 novembre 2004 soit quatre jours après le début de l'opération extérieure Héracles, d'un épisode de bourdonnement d'oreille
ORCA_25VE01323_20260115
15 janvier 2026
En troisième lieu, si Mme A... fait valoir qu’elle est atteinte d’un handicap lié à sa surdité de l’oreille droite, elle ne produit que le résultat d’un scanner réalisé le 2 avril 2024.
1ère chambre
DCA_19PA03967_20220628
28 juin 2022
Le lexique du règlement du plan d'urbanisme directeur définit l'emprise au sol des constructions comme : " leur projection verticale au sol, exception faite des débords de toiture, des balcons, oriel et
3ème Chambre
DCA_21NT02213_20220603
3 juin 2022
d'expertise déposé le 28 septembre 2017, que la date de consolidation de la surdité doit être fixée au 21 novembre 2016, qui correspond à la rééducation après appareillage par pose de l'implant de l'oreille
4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00825_20260427
27 avril 2026
jouissait, en cellule, que d’une partie de ses biens, a disposé de plusieurs de ses biens tels un batteur et une balance de cuisine, une brosse à dents électrique, une cafetière à dosette, une couette, un oreiller
ORCA_25PA05299_20260401
1 avril 2026
A... verse au dossier deux certificats médicaux établis par le docteur B... les 18 juillet et 23 octobre 2025, dont le dernier établit qu’il a été opéré le 22 octobre 2025 d’un cholestéatome de l’oreille
ORCA_25VE00878_20251202
2 décembre 2025
Sa fille née en 2013 souffre d’asthme sévère et son fils d’une surdité à l’oreille droite.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02877_20250710
10 juillet 2025
Pythagore. () Pour tenir compte des pertes de sélectivité importantes qui peuvent être la conséquence d'une atteinte post-traumatique ou toxique, ces taux seront majorés de 10 lorsque, pour la meilleure oreille
4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00395_20230718
18 juillet 2023
cours de laquelle les officiers de police judiciaire s'étant rendus au domicile de Mme C ont constaté que seul le nom de Mme C était mentionné sur la boîte aux lettres, qu'il n'y avait qu'un seul oreiller
1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY01413_20250417
17 avril 2025
A a bénéficié d'une prise en charge au sein du centre hospitalier universitaire (CHU) de Grenoble à la suite d'un cholestéatome de l'oreille droite opéré à deux reprises en février 2019 et janvier 2020
DCA_24NC00962_20251204
4 décembre 2025
du requérant serait lié à la différence de traitement dont il ferait l’objet en raison de son sexe, l’avertissement dont il a fait l’objet le 14 novembre 2020 à raison du port prohibé de boucles d’oreilles
4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02807_20220426
26 avril 2022
D l'a insulté puis bousculé, ce dernier tentant de lui donner un coup de tête partiellement esquivé et lui tirant l'oreille. Si les nombreuses d'insultes proférées envers l'arbitre sont reconnues, M.
DCA_22NC00464_20240606
6 juin 2024
du 28 octobre 2011, cette prise en charge a été refusée pour les arrêts de travail et les soins postérieurs à la date du 17 avril 2011, à l'exception de ceux liés à la perte d'audition au niveau de l'oreille
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