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120 résultats pour « Protin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre

CETAT:CETATEXT000052992954

Admin. Appel

4 décembre 2025

4 décembre 2025

. - Personnes, profits, activités imposables.

Résumé IA — à vérifier
CAA

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Annonces BODACC202 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PROTIN

SIREN 434473070Greffe du Tribunal de Commerce d'amiens

16/08/2026

Voir →

Radiations

Protin, Louis Vincent

SIREN 853068898Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

09/08/2026

Voir →

Créations

PROTIN, Anne

SIREN 521964098Greffe du Tribunal de Commerce de Briey

30/06/2026

Voir →

Modifications diverses

PROTIN, Frédéric, Jean, Jacques, PROTIN

SIREN 817400161Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

26/05/2026

Voir →

Modifications diverses

PROTIN, Johan Henri Alexis

SIREN 520860768Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

10/02/2026

Voir →

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053330794

Admin. Appel

30 décembre 2025

30 décembre 2025

. - AUTORISATION ADMINISTRATIVE - SALARIÉS PROTÉGÉS. - CONDITIONS DE FOND DE L'AUTORISATION OU DU REFUS D'AUTORISATION. - MOTIFS AUTRES QUE LA FAUTE OU LA SITUATION ÉCONOMIQUE. - INAPTITUDE ; MALADIE.

Résumé IA — à vérifier
CAA

3ème Chambre

DCA_20VE01438_20230209

Admin. Appel

9 février 2023

9 février 2023

Par une requête et des mémoires enregistrés le 25 juin 2020 et les 7 février, 22 mars, 3 août et 30 septembre 2022, la société Bipiemme Vita S.p.A., représentée par Me Lauratet, Me Leclercq et Me Prouin

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA05238_20241021

Admin. Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

Par ailleurs, il ne ressort pas davantage des pièces du dossier que l'Hélicidine et le Tissudane, deux antitussifs, ainsi que l'Oméprazole, un inhibiteur de pompes à protons, qui ont été prescrits à l'intéressé

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00943_20250411

Admin. Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Mme B A avait soulevé un moyen tiré de ce que l'arrêté préfectoral établissait entre les personnes une distinction au regard de leur état de santé qui devait être regardée comme une discrimination prohibée

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT00846_20230602

Admin. Appel

2 juin 2023

2 juin 2023

En effet, le taux de protéine C réactive (ou CRP), traceur de l'inflammation, est revenu à une valeur proche de la normale (5,7 mg/l) 3 jours après le début de la corticothérapie, le 25 août 2015.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA02437_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

laboratoire " Biogaran " affirmant ne pas exporter cette spécialité au Sénégal, il ressort également des pièces du dossier qu'un traitement alternatif à base d'Oméoprazole, un inhibiteur de la pompe à protons

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX02668_20240503

Admin. Appel

3 mai 2024

3 mai 2024

L'inhibiteur de la pompe à protons Esoméprazole dispose d'un équivalent avec le Rabeprazole.

Source officielle
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053406984

Admin. Appel

4 décembre 2025

4 décembre 2025

. - Profits de toute nature.

Résumé IA — à vérifier
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053308879

Admin. Appel

22 décembre 2025

22 décembre 2025

. - Autorisation administrative - Salariés protégés. - Conditions de fond de l'autorisation ou du refus d'autorisation. - Licenciement pour faute. - Absence de faute d'une gravité suffisante.

Résumé IA — à vérifier
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053308882

Admin. Appel

22 décembre 2025

22 décembre 2025

. - Autorisation administrative - Salariés protégés. - Conditions de fond de l'autorisation ou du refus d'autorisation. - Licenciement pour faute. - Absence de faute d'une gravité suffisante.

Résumé IA — à vérifier
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00978_20250409

Admin. Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

à l'augmentation du volume de son genou, elle a été de nouveau hospitalisée au CH de Laon où un syndrome biologique inflammatoire avec hyperleucocytose a été constaté, avec une augmentation de la protéine

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA02930_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

de l'enquête administrative que la PMI a été sollicitée plusieurs fois sur la situation des enfants que la requérante accueillait, particulièrement l'enfant A, un écrit étant parvenu de l'hôpital de Provins

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX01059_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

AC..., représentée par Me Pradines, demande à la cour d'annuler ce jugement du 25 mars 2025 du tribunal administratif AJ... et de rejeter la protestation de M. V....

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX01866_20230313

Admin. Appel

13 mars 2023

13 mars 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 octobre 2022, la société Sensamar, représentée par Me Pradines, conclut : 1°) à l'annulation de l'ordonnance n° 2200567 du 8 juillet 2022 ; 2°) au rejet

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY00974_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

19 décembre 2023

biologiques nécessaires sont effectivement disponibles dans un établissement de Yerevan et que le traitement médicamenteux spécialisé reçu par la patiente consiste en l'administration d'un inhibiteur de protéine

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC03151_20260507

Admin. Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

C... le 5 mai 2009, soit sept semaines après l’intervention, comportait un niveau élevé de protéine C réactive (PCR) à 24 milligrammes/litre, révélateur d’une inflammation ou d’une infection, que la consultation

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC02513_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Son traitement consiste en la prise de bétabloquants et d’inhibiteurs de la pompe à protons. Elle bénéficie également d’un suivi cardiologique et neurologique par imagerie.

Source officielle
CAA

1ère chambre

CETAT:CETATEXT000052757539

Admin. Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

. - Attributions légales de compétence au profit des juridictions judiciaires. - Compétence des juridictions judiciaires en matière fiscale et parafiscale.

Résumé IA — à vérifier
CAA

2ème chambre

DCA_22TL21139_20241022

Admin. Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

par la commission de conciliation et d'indemnisation, la cholécystite aiguë, associée à une lithiase avec réaction pancréatique, supposait l'existence d'un foyer infectieux, révélé notamment par une protéine

Source officielle