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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25BX00568_20250812
12 août 2025
12 août 2025
sa situation et du caractère réel et sérieux de ses études concernant l'année 2023-2024 et ainsi que l'ont déjà relevé les premiers juges, la circonstance qu'il soit inscrit, pour l'année 2024-2025 à Talis
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA01669_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
hypertensive, particulièrement difficile à équilibrée, pour laquelle elle bénéficie d'un suivi cardiologique régulier et d'un traitement médicamenteux composé de Ramipril, Twynsta, Acébutolol, Esidrex et Tahor
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA01107_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
praticien hospitalier au sein de l'unité Hypophyse de l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière, que son état de santé nécessite un traitement médicamenteux composé de Dostinex, un inhibiteur de prolactine, et de Tahor
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA02755_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
B, résultant de la friction générée par le contact régulier de son front avec le tapis de prière, constitue un signe de son appartenance religieuse, elle n'est que la conséquence physique d'une pratique
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03444_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
de sa pathologie cardiaque, Mme B produit un compte-rendu de consultation du 20 septembre 2021 indiquant qu'elle s'est fait prescrire un traitement à base de COVERAM, BISOCE, FLUDEX LP, KARDEGIC et TAHOR
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02449_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
B..., poussé par son collègue, a chuté sur le tapis de la machine et que cette chute a provoqué la luxation de son épaule gauche.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01772_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
des silicones et ignifugation (DASI) a exercé, de 1965 à 1998, des activités de blanchisserie-teinturerie de gros ainsi que de dégraissage et de traitement de vêtements, d’articles d’ameublement et de tapis
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04566_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
la prostate, un diabète de type II et une coronaropathie, maladies pour lesquels il poursuit un traitement composé de Décapeptyl, de Kardegic, d'Esidrex, de Candesartan, de Nitriderm, d'Adancor, de Tahor
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE00163_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
C, représenté par Me Tabi, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cette décision ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Sartrouville le versement d'une somme
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02312_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 2 août 2021, M. et Mme B, représentés par Me Tabi, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué en ce qu'il rejette le surplus
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE03991_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
La commune de Sartrouville a conclu avec la société Le Foll TP un marché public de travaux, notifié le 17 juin 2013, portant sur la réfection de trottoirs et de tapis de chaussée sur plusieurs voies communales
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_24PA00879_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
B se prévaut de la durée de son séjour en France depuis le mois d'avril 2015, de la présence sur le territoire de ses deux frères, Hanafi et Tahar, de nationalité française, ainsi que de son insertion
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00996_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
société D.R.H.F., fournisseur basé en métropole, pour un montant de 18 275 euros, relativement à l'acquisition, pour un montant de 215 000 euros hors taxe, de deux tables neuves de tri de 4 mètres avec tapis
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01612_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 août 2023, M. et Mme C, représentés par Me Kamal Tabi, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX02983_20220511
11 mai 2022
11 mai 2022
dès le mois de juin 2015, au recrutement d'un agent supplémentaire pour apporter un renfort à mi-temps à Mme D, au cours de l'été 2015, et a mis à sa disposition une mono-brosse pour l'entretien des tapis
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02881_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
La société dispose également d'une cinquantaine d'engins de manutention dont des paletiers permettant d'atteindre une hauteur de stockage d'au moins sept mètres, d'un tapis roulant d'une longueur de 1,5
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02684_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Elle a alors changé d'orientation en s'inscrivant en première année de mastère " Manager des ressources humaines " à la Talis Business School au titre de l'année universitaire 2021-2022. 5.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23PA02484_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
2019 et 2020 pour ses locaux relevant de la catégorie des locaux exceptionnels, comprenant les parcs d'attraction Disneyland et Walt Disney Studio et trois développements périphériques, à savoir un tapis
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE02750_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
maîtrise d'ouvrage de la communauté d'agglomération Cœur d'Essonne, les travaux réalisés sous maîtrise d'ouvrage de l'exposant ayant été entrepris sur la voirie, sur la bande de roulement, au niveau du tapis
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE00456_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
B produit notamment une " attestation officielle " du 6 janvier 2025 d'un médecin des hôpitaux de Tanta, affirmant que les spécialités " tahor, iatorvastatine, bisoce, cardensiel et ramipril ne sont ni
Source officiellePage 4 sur 8