Vu les autres pièces du dossier.   Vu : - le code de l’environnement ; - le code de justice administrative.    Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.  

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - le code rural et de la pêche maritime ; - le code de justice administrative.

La société requérante, assureur du centre hospitalier universitaire de Toulouse, conteste les conclusions de ce rapport, en mettant d'abord en cause la compétence des experts.

Le rapport d’expertise a été déposé le 16 janvier 2025.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

; - l'expertise chiroptérologique a reposé sur une analyse de bibliographie disponible et sur des prospections réalisées sur le terrain durant l'intégralité du cycle biologique des chiroptères ; les

A cet égard, il résulte du rapport d'expertise du 29 avril 2020 que la survenue des nécroses distales subies par M.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : – le code de l’environnement ; – le code de l’urbanisme ; – le code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : – le code de l’énergie ; – le code de l’environnement ; – le code forestier ; – le code des relations entre le public et l’administration ; – le code de l

Vu les autres pièces du dossier.

Les experts ont déposé leur rapport le 17 août 2023.

afin d'effectuer une analyse technique de l'offre du groupement Passavant liée à une analyse des modes de défaillances et de leurs effets (AMDE) ainsi que de la partie hydraulique ; 3°) de prononcer