Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. C, - et les conclusions de M. Barteaux, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Karine Butéri, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport A Stillmunkes, président-assesseur, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - les observations de Me Garcia, représentant

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bonfils, - les conclusions de Mme Viseur-Ferré, rapporteure publique, - et les observations de Me Bouboutou, pour la société

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M. Flavien Cros, rapporteur ; - les conclusions de M.

d’être l’objet d’une mesure disciplinaire ou d’un déplacement d’office, soit avant d’être retardé dans leur avancement à l’ancienneté. ».

Aux termes de son article I-2 " Diagnostics amiante / Les MPCA sont décrits dans les documents suivants : / • Rapport de mission de repérage partiel des matériaux et produits contenant de l'amiante avant

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Jean-François Papin, premier conseiller, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public.

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Pin, président-assesseur, - et les conclusions de M. Arruebo-Mannier, rapporteur public.

maintient le surplus des conclusions de sa requête.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lucie Cazcarra, - et les conclusions de Mme Pauline Reynaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

B qui a été payé par le biais de deux chèques, l'un déposé sur le compte de M.

de l'Institut départemental de l'enfance et de l'adolescence est vague et se fonde sur des impressions subjectives ; - en refusant toute discussion sur la pertinence des conclusions de l'examen osseux

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A B, - les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique, - et les observations de Me Hourcabie, représentant

2014 ; la preuve de l'avancement de cette mission est rapportée en appel par le document " Gestion des VISAS " établis par le groupement de maîtrise d'œuvre et listant les visas émis et notifiés aux entreprises

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - et les conclusions de M. Illouz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - et les conclusions de Mme Sauvageot, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

L'expert a déposé son rapport le 17 décembre 2020.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, - les conclusions de M.