Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de Mme Larsonnier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. Le rapport de Mme Gaillard a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit 1. M.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

faits d'offre ou cession non autorisée de stupéfiants et détention non autorisée de stupéfiants.

Le président de la formation de jugement ayant dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. Le rapport de Mme Farault a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

en cause et n’a donc pas assisté à cette audience.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M. Malfoy, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

E devant les premiers juges. 8. En premier lieu, M.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bories, - les conclusions de M.

B en première instance, mais peut être conduite par un major pénitentiaire ou un premier surveillant. 16.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M. Ho Si Fat a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Le président de la formation de jugement a dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. B ; - et les observations de Me Djemaoun, représentant M.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

comparution de M.

; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boffy, première conseillère ; - les conclusions de M.

Après la première comparution de la personne mise en examen ou la première audition de la partie civile, le dossier est également mis à tout moment à la disposition des avocats durant les jours ouvrables

En premier lieu, M.