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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01717_20240709
9 juillet 2024
Délibéré après l'audience du 18 juin 2024 à laquelle siégeaient : Mme Elisabeth Jayat, présidente, Mme Karine Butéri, présidente assesseure, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère, Rendu
DCA_23BX01774_20240116
16 janvier 2024
Sébastien Ellie, premier conseiller, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 janvier 2024.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02129_20251106
6 novembre 2025
Henriot, - les conclusions de Mme Pruche-Maurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Meillon, représentant le CHU de Bordeaux. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23BX02225_20260122
22 janvier 2026
Henriot, - les conclusions de Mme Pruche-Maurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Rivoal, représentant Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23BX02265_20251218
18 décembre 2025
Henriot, - les conclusions de Mme Pruche-Maurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Vienot, représentant la MSA Midi-Pyrénées Nord. Considérant ce qui suit : 1. M.
1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02377_20250710
10 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 19 juin 2025 à laquelle siégeaient : Mme Evelyne Balzamo, présidente, Mme Béatrice Molina-Andréo, présidente-assesseure, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère
DCA_23BX02403_20260326
26 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ladoire, - les conclusions de Mme Pruche-Maurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Eskenazi, représentant le
DCA_23BX02947_20260205
5 février 2026
Henriot, - les conclusions de Mme Pruche-Maurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Ravaut, représentant l’ONIAM. Considérant ce qui suit : M.
DCA_23BX03073_20240625
25 juin 2024
Délibéré après l'audience du 4 juin 2024 à laquelle siégeaient : Mme Elisabeth Jayat, présidente, Mme Karine Butéri, présidente-assesseure, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère.
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03219_20260205
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - et les conclusions de Mme Héloïse Pruche-Maurin, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_25BX01147_20251106
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ladoire, - et les conclusions de Mme Pruche-Maurin, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_26BX00074_20260326
Henriot, - les conclusions de Mme Pruche-Maurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Duclos, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.
DCA_21BX01278_20230404
4 avril 2023
Délibéré après l'audience du 14 mars 2013 à laquelle siégeaient : Mme Elisabeth Jayat, présidente, Mme Nathalie Gay, première conseillère, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère.
DCA_21BX01993_20231003
3 octobre 2023
Sébastien Ellie, premier conseiller, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 octobre 2023.
DCA_21BX02285_20230713
13 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 4 juillet 2023 à laquelle siégeaient : Mme Elisabeth Jayat, présidente, Mme Nathalie Gay, première conseillère, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère.
DCA_21BX04042_20221018
18 octobre 2022
Délibéré après l'audience du 27 septembre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Elisabeth Jayat, présidente, Mme Claire Chauvet, présidente-assesseure, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère,
DCA_21BX04129_20230531
31 mai 2023
Délibéré après l'audience du 10 mai 2023 à laquelle siégeaient : Mme Elisabeth Jayat, présidente, Mme Nathalie Gay, première conseillère, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère.
DCA_22BX00245_20230531
Délibéré après l'audience du 10 mai 2023 à laquelle siégeaient : Mme Elisabeth Jayat, présidente, Mme Nathalie Gay, première conseillère, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère, Rendu
DCA_22BX00336_20240705
5 juillet 2024
Délibéré après l'audience du 27 juin 2024 à laquelle siégeaient : Mme Elisabeth Jayat, présidente, Mme Karine Butéri, présidente-assesseure, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère, Rendu
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX00703_20240402
2 avril 2024
Sébastien Ellie, premier conseiller, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 avril 2024.
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