Le 3 juin 2016, son médecin traitant a établi un certificat médical initial pour maladie professionnelle liée à des troubles anxio-dépressifs.

B..., que celui-ci présentait une scapulalgie droite en relation avec une tendinopathie non rompue du sus-épineux et de la longue portion du biceps à raison de laquelle son médecin traitant a délivré,

sollicite le bénéfice de la protection prévue au 9° de l'article L. 611-3 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile est tenu de faire établir le certificat médical par son médecin traitant

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névrotique avec personnalité obsessionnelle et sensitive qui a fragilisé l'intéressée et précise que les troubles endogènes de sa personnalité, qui ont été retenus à maintes reprises par ses psychiatres traitants

De même, l'existence d'éventuelles souffrances en lien avec le travail dont il est fait état dans le certificat médical établi par son médecin traitant le 26 juin 2018 ne sont pas de nature à révéler par

requérante n’a pas été informée de ses droits préalablement à la tenue de la commission de réforme, que le médecin de la prévention n’a pas été informé de la réunion et de son objet, que son médecin traitant

Le certificat d’un médecin du centre hospitalier de la côte fleurie attestant l’avoir examinée le 15 mai 2021 pour un traumatisme de la cheville gauche et le certificat de son médecin traitant du 27 mai

A, officier mécanicien systèmes aéronautiques, affecté depuis le 31 août 2020 en qualité d'officier traitant à la division maîtrise des armements de l'état-major des armées à Paris, a saisi le 6 septembre

référencée BOI TVA CHAMP 30 30 30 10 notamment son paragraphe 210 qui énonce que " les entreprises qui participent à des opérations de construction, de transformation ou de réparation en qualité de sous-traitants

De plus, l’intéressé produit plusieurs certificats médicaux datés des 26 avril 2024, 14 septembre 2024 et 27 mars 2025, émanant de son médecin traitant au service de rhumatologie de l’hôpital Saint-Vincent-de-Paul

reconstitution du chiffre d'affaires de la SARL Dost a eu pour base de calcul les achats des boissons revendues au verre ou à la bouteille auxquels ont été ajoutés les plats préparés par des sous-traitants

l'intéressée, " les meilleures chances de traitement requièrent un protocole médical rigoureux et [une] prise en charge multidisciplinaire tels qu'ils sont prodigués actuellement en France par son équipe traitante

administrative d'appel de Paris en date du 10 février 2022 ; 2°) d'enjoindre au maire d'Aubervilliers de prendre toutes mesures utiles pour suspendre sans délais l'exécution par la commune et ses sous-traitants

contrats de concession de distribution d'électricité aux sociétés EDF et Enedis, a décidé d'autoriser son président à modifier unilatéralement les articles 31 B du cahier des charges de ces contrats traitant

et suivants du code de la sécurité sociale, l'assurance maladie comporte pour l'assuré social le droit à une indemnité journalière s'il se trouve dans l'incapacité physique constatée par le médecin traitant

matériaux de construction et que les frais de réparation de toiture ainsi que les travaux d'électricité sont en lien avec les prestations réalisées de manière ponctuelle en faisant appel à des sous-traitants

éléments versés par l'intéressé au débat contradictoire, et notamment de factures, de relevés de comptes, d'une attestation de la caisse d'allocations familiales ou encore des attestations du médecin traitant

Par un courrier du 19 février 2018, Mme B a sollicité le retrait des décisions du 8 novembre 2017 et du 23 janvier 2018 traitant ses arrêts de travail à compter du 24 juillet 2017 au titre de congé de

B produit un certificat de son médecin traitant du 30 mai 2018 faisant état d'une cicatrice de sept centimètres au niveau de la cuisse gauche avec perte de substance, d'une autre cicatrice d'un centimètre