D'autre part, si la longueur de l'ancien téléski était de 524 m alors que celle du tapis roulant en litige sera de 80 m, il ne résulte d'aucune disposition législative ou réglementaire qu'un projet réalisé

site consistent notamment en des plaques de carton bitumé utilisées pour l'isolation des toitures des immeubles, présentant le caractère de produits finis, d'une dimension de 8,5 m ou de 9,5 m de longueur

avec un changement d'environnement ; la somme de 57 600 euros allouée par le tribunal correspond au coût évalué par l'expert de la construction d'un mur anti-bruit en limite de propriété, de 40 m de longueur

motif de refus validé par le jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 17 mars 2022, tiré du défaut de sécurité sur le fondement de l'article R. 111-2 du code de l'urbanisme compte tenu de la longueur

1998, à 7 h 40, le véhicule de Mme de A, qui circulait sur la route départementale 911, a dérapé sur une importante zone verglacée, couvrant la voie de circulation sur presque toute sa largeur et une longueur

Il indique également la teneur de l'avis de la société Electricité réseau distribution France (ERDF) du 18 août 2015 quant à la nécessité d'étendre le réseau électrique sur une longueur de 115 mètres,

On entend par œil franc, un bourgeon séparé de l'empattement du sarment ou couronne quelle que soit la longueur du mérithalle.

estimé à bon droit les premiers juges, à cette cause principale s'est également conjuguée celle tenant au fait que la maison de M.et Mme D est située en impasse, au fond de la rue Villa Béchard dont la longueur

Se plaignant de désordres liés à l'affaissement de la berge de ce fossé sur une longueur de 20 mètres et une hauteur d'un mètre, ils ont obtenu, G une ordonnance du juge des référés du tribunal administratif

Cette voie a au surplus une longueur réduite et il est constant qu'elle ne desservait qu'une dizaine d'habitations.

modifier le profil en long ou le profil en travers du lit mineur d'un cours d'eau, à l'exclusion de ceux visés à la rubrique 3.1.4.0, ou conduisant à la dérivation d'un cours d'eau : / 1° Sur une longueur

Pour remettre en cause cet avis, l'appelant, atteint d'une dissymétrie de longueur des membres inférieurs congénitale liée à une dysplasie bilatérale des hanches avec coxarthrose gauche majeure et impotence

Procédure devant la cour : I - Par une requête et des mémoires, enregistrés sous le n° 23DA00537, les 23 mars, 22 août, 25 septembre et 18 octobre 2023, Pôle emploi, représenté par Me Lonqueue, demande

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 27 novembre 2024 et 2 juillet 2025, la commune de Montigny-le-Bretonneux, représentée par Me Lonqueue, demande à la cour :

A afin de pénétrer dans le bureau de son employeur, l'intéressé n'en conteste pas la matérialité mais indique qu'il n'a pas eu connaissance de la pose, deux jours auparavant, d'un loquet verrouillant cette

Il résulte de l'instruction que les éoliennes contestées ne devraient pas être visibles depuis le cœur du hameau du Vau qui est construit en longueur, sauf à son extrémité vers la route départementale

Il résulte de l'instruction que les éoliennes contestées ne devraient pas être visibles depuis le cœur du hameau du Vau qui est construit en longueur, sauf à son extrémité vers la route départementale

de 200 mm, par des becs d'une longueur de 150 mm suivant un devis du 30 mai 2013, pour un montant de 386,58 euros hors taxes dont elle est fondée à obtenir l'indemnisation ; S'agissant de la modification

décalage de notification du démarrage de la phase 2 et la demande de travaux supplémentaires sans augmentation significative du délai de la phase 2 ont induit une impossibilité d'optimisation des longueurs

industriels et commerciaux et non dans celle des revenus fonciers, alors même que le propriétaire n’intervient pas directement dans la gestion du bien en cause et n’exerce pas cette activité en qualité de loueur