détruit, qu'elle a fait le choix, en conséquence de cette destruction, de comptabiliser en tant qu'actif incorporel, afin de tenir compte du gain de productivité induit pour son exploitation, après ventilation

Il prévoit l’allongement de leur durée d’amortissement, fixée à 5 ans dans le contrat initial et portée à des durées comprises entre 10 et 12 ans aux termes du tableau annexé à l’avenant, qui ventile ces

cadre d'un suivi de spécialité ambulatoire depuis le 20 décembre 2021, et la prescription pour un passage infirmier à domicile signée par le même psychiatre le 20 décembre 2021 faisant mention de velléités

B... à verser au département des Ardennes la somme de 6 520,47 euros à raison des désordres liés à la ventilation mécanique contrôlée (VMC).

En particulier, le directeur de la DREAL : / - veille à ce que les délégations internes à la DREAL éventuellement données pour valider les projets d'avis et de décisions qui seront soumis à la MRAe soient

Castres-Mazamet, maître d'ouvrage de l'opération de construction d'un nouvel hôpital de court séjour, a rapporté la décision de réception à effet au 4 octobre 2010 des travaux du lot n° 16 " climatisation-ventilation-chauffage

extérieures alu, mur rideau, serrurerie " à la société Labastère 31, le lot n°5 " cloisons sèches, doublages, faux-plafonds " à la société Joseph Bixio S.E. et le lot n°8 " plomberie, chauffage, ventilation

En particulier, la circonstance que l'expert souligne l'importance de prévoir, pour le futur, une ventilation naturelle du réseau pour " éviter le dégazage nauséabond et dangereux d'hydrogène sulfuré dans

Le 25 février 2014, un arrêt cardio-respiratoire hypoxique avec asystolie est survenu en raison du débranchement de l'appareil de ventilation artificielle auquel il était relié, qui a entraîné une encéphalopathie

Ingénierie et la SAS EIFFAGE Thermie Grand Est à verser à la communauté de communes une somme de 29 987,36 euros TTC en réparation des désordres concernant l'oxydation d'éléments du circuit aéraulique de ventilation

Ils permettent une meilleure ventilation et un rafraichissement naturel de l'ilot. Ils constitueront par ailleurs des espaces collectifs pour les salariés.

pouvoirs de contrôle administratif et technique des règles générales d'hygiène applicables aux habitations et à leurs abords qui lui sont conférés par l'article L. 1421-4 du code de la santé publique, de veiller

Les ouvrages techniques et autres superstructures de faible emprise au sol (antennes, ventilations ou cheminées notamment ) peuvent déroger à ces règles de hauteur excepté dans le secteur UXp.

Le lot n° 17A des travaux de chauffage et de ventilation a été attribué à la société Lastella Génie Climatique (LGC) Habitat.

Le service vérificateur a ensuite ventilé le nombre total d’entrées entre les trois catégories de clients faisant l’objet de tarifs distincts, en s’appuyant sur les éléments fournis par la société, et

jouissance de son droit de propriété sans aucune contrepartie financière ; - il subit depuis plusieurs années la présence d’un matériel dangereux sans accès direct à la rue et dont la grille de ventilation

Les taux de TVA de 10 et 20 % ont été appliqués aux chiffres d'affaires dissimulés conformément à la ventilation effectuée par la société sur les montants de chiffres d'affaires effectivement déclarés.

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C à la taxe sur la valeur ajoutée sur la marge des ventes d'objets de collection sans procéder à une ventilation entre les opérations imposables et celles devant être exonérées ; - il peut bénéficier

Par ailleurs, si le service départemental avait également relevé que les lames orientables de la terrasse devaient être en position verticale afin d’assurer la ventilation de l’espace, il a néanmoins écarté