d'œuvre doit être retenue ; - s'agissant des honoraires de maîtrise d'œuvre, de contrôle technique et de coordinateur de sécurité et de protection de la santé nécessaires aux travaux de reprise, la ventilation

paraplégie flasque qui, d'une part, l'oblige dorénavant à se déplacer avec un fauteuil roulant, à s'auto-sonder et à surveiller son transit avec un peristeen et, d'autre part, le rend dépendant d'une ventilation

qualité environnementale, il ressort des pièces du dossier que le projet prévoit un éclairage en led et l'installation d'une climatisation réversible activée par une pompe à chaleur air/air dont la ventilation

B qui, en abandonnant la danse, en manifestant son engouement pour la propagande djihadiste et en nourrissant, un temps, des velléités de se rendre en Syrie, s'est rapproché de membres du courant islamiste

Elle porte sur les ouvrages et éléments d'équipement concourant à l'isolation thermique des bâtiments, les systèmes de chauffage, climatisation, production d'eau chaude sanitaire et la ventilation, étant

désordres ne sont pas imputables à ses interventions ; - ils résultent d'un défaut de conception imputables au maître d'œuvre, qui n'a pas prévu de drainage périphérique ni traité les défauts de ventilation

Jean-Baptiste Carpeaux ont subi de très nombreuses dégradations, liées notamment à des vols, arrachements ou destruction de câbles électriques, d'éléments de cuisine ou d'équipements, tels que des grilles de ventilation

Si ce rapport identifie ainsi les secteurs économiques et les sites destinés à leur développement, aucun diagnostic ne justifie le volume des espaces consommés ni leur ventilation par secteurs économiques

juridiction administrative; - la responsabilité du centre hospitalier est engagée à raison de la survenue de l'infection nosocomiale; cette infection est imputable à un acte médical, à savoir la ventilation

Les lots n° 14 " chauffage, ventilation " et n° 15 " plomberie sanitaire " ont été confiés à la société Tardiveau. Cette dernière a sous-traité ses travaux à la société Bâti Ela.

avoir, pendant une durée significativement longue, exercé leurs fonctions au contact avec des matériaux composés d'amiante, sans pouvoir, en raison de l'état de ces matériaux et des conditions de ventilation

avoir, pendant une durée significativement longue, exercé leurs fonctions au contact avec des matériaux composés d'amiante, sans pouvoir, en raison de l'état de ces matériaux et des conditions de ventilation

avoir, pendant une durée significativement longue, exercé leurs fonctions au contact avec des matériaux composés d'amiante, sans pouvoir, en raison de l'état de ces matériaux et des conditions de ventilation

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Le département a confié à la société Hervé le lot n°1 " gros-œuvre étendu ", à la société UTB le lot n°2 " Plomberie, chauffage, ventilation " et à la société Balas le lot n°3 " Electricité courants forts

A contrario, lorsque le propriétaire utilise partiellement les locaux pour ses besoins personnels, les charges dont il s'agit constituent des dépenses mixtes qui doivent être ventilées en deux fractions

en évidence la nécessité de recourir à une intervention chirurgicale en urgence et a été opéré le 15 avril 2019 à 13h30 soit moins de 24 heures après le traumatisme dont il a été victime vers 19h la veille

la société Ginger en charge de la mission géotechnique d’exécution de type G4, qui a constaté une instabilité locale dans le faciès de grès à l’emplacement du terrassement au droit des carneaux de ventilation

Il a en outre été branché à divers dispositifs médicaux assurant, notamment, sa ventilation, son alimentation ou l'administration de ses traitements.

points 58 et 62, il déclare les membres du groupement de maîtrise d’œuvre solidairement responsables des désordres affectant les courts de tennis nos 11, 12 et des désordres affectant la conduite de ventilation