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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02175_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
En cas de non-renouvellement envisagé, après avis du directeur de thèse, l'avis motivé est notifié au doctorant par le directeur de l'école doctorale.
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA01439_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
les écoles élémentaires prévoit que " La durée hebdomadaire de cours dispensés à l'école maternelle et à l'école élémentaire est fixée à vingt-sept heures (27 h) / Ce volume horaire est ramené à vingt-trois
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX03013_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
; - les conditions d'intégration dans le corps des professeurs des écoles reposent sur des critères non objectifs et discriminants, en particulier pour ce qui concerne les agents non syndiqués ; elles
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX03014_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
; - les conditions d'intégration dans le corps des professeurs des écoles reposent sur des critères non objectifs et discriminants, en particulier pour ce qui concerne les agents non syndiqués ; elles
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_25DA00154_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
la réaffectation des trente-six élèves scolarisés dans cette école au sein des écoles du Champ des Oiseaux et Edmée Hatinguais et a modifié les périmètres scolaires.
Source officielle5ème Chambre
DCA_20PA03316_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
du cinquième arrondissement de Paris demande au titre des frais exposés par elle et non compris dans les dépens. 9.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01773_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
B... a été employé en qualité de professeur d’enseignement artistique non titulaire à l’Ecole Media Art du 1er décembre 2005 au 31 août 2012 puis à compter du 9 septembre 2013.
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA01438_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
les écoles élémentaires prévoit que " La durée hebdomadaire de cours dispensés à l'école maternelle et à l'école élémentaire est fixée à vingt-sept heures (27 h) / Ce volume horaire est ramené à vingt-trois
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA02174_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de mettre à la charge de Mme B la somme demandée par l'Ecole nationale supérieure des Beaux-arts au titre des frais exposés et non compris dans les
Source officielle6ème Chambre
DCA_20PA03434_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Mme C, lauréate depuis mars 2018 d'un diplôme de niveau master 2 "psychologie clinique et de la rééducation" acquis auprès de la Niccolo Cusano Italie Ecole de Paris (NCI école Paris) unie par une convention
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT01558_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Mme A a, le 10 décembre 2015, saisi l'ESBANM d'une demande indemnitaire tendant à la réparation du préjudice qu'elle allègue avoir subi en raison non seulement du non-versement des rémunérations qu'elle
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA02472_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
élémentaire Frida Kahlo à Aubervilliers à compter du 1er mars 2021 et d'enjoindre au recteur de l'académie de Créteil de la réintégrer à son poste à l'école élémentaire Marie Curie à Bobigny.
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE01894_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Toutefois, dans sa réponse non contestée du 22 décembre 2017 à la demande de protection fonctionnelle de Mme B, le directeur de Centrale Supélec indique que l'école a déménagé pendant l'absence de cette
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03176_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Sur les conclusions indemnitaires : En ce qui concerne la responsabilité de la caisse des écoles de Matoury : 2.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA05037_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
C et la société " Auto-école Jouffroy d'Abbans ". Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21213_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
dans ces écoles d'architecture.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01449_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
maternelle de … et à 25 % à l’école maternelle Jeanne d’Arc de ….
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA03282_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
La requête a été communiquée à l'Ecole française de Rome qui n'a pas produit d'observations. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00817_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
A B a été nommé, à compter du 1er septembre 2016, en qualité de professeur des écoles stagiaire à l'école maternelle Victor Hugo à Montbéliard.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00375_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
sectorisation scolaire afin de l'inscrire à l'école Les Raguidelles, au lieu de l'école Edouard Vaillant, leur école de rattachement.
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