Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01056_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Délibéré après l'audience publique du 22 novembre 2022 à laquelle siégeaient : - Mme Ghislaine Borot, présidente de chambre, - M. Marc Lavail Dellaporta, président-assesseur, - M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01057_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Délibéré après l'audience publique du 22 novembre 2022 à laquelle siégeaient : - Mme Ghislaine Borot, présidente de chambre, - M. Marc Lavail Dellaporta, président-assesseur, - M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01058_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Délibéré après l'audience publique du 22 novembre 2022 à laquelle siégeaient : - Mme Ghislaine Borot, présidente de chambre, - M. Marc Lavail Dellaporta, président-assesseur, - M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01059_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Délibéré après l'audience publique du 22 novembre 2022 à laquelle siégeaient : - Mme Ghislaine Borot, présidente de chambre, - M. Marc Lavail Dellaporta, président-assesseur, - M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01060_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Délibéré après l'audience publique du 22 novembre 2022 à laquelle siégeaient : - Mme Ghislaine Borot, présidente de chambre, - M. Marc Lavail Dellaporta, président-assesseur, - M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01062_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Délibéré après l'audience publique du 22 novembre 2022 à laquelle siégeaient : - Mme Ghislaine Borot, présidente de chambre, - M. Marc Lavail Dellaporta, président-assesseur, - M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01064_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Délibéré après l'audience publique du 22 novembre 2022 à laquelle siégeaient : - Mme Ghislaine Borot, présidente de chambre, - M. Marc Lavail Dellaporta, président-assesseur, - M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01066_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Délibéré après l'audience publique du 22 novembre 2022 à laquelle siégeaient : - Mme Ghislaine Borot, présidente de chambre, - M. Marc Lavail Dellaporta, président-assesseur, - M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00489_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Délibéré après l'audience publique du 9 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Ghislaine Borot, présidente de chambre, M. Marc Baronnet, président-assesseur, M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00509_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience Le rapport de Mme Borot, présidente de chambre, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01203_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Délibéré après l'audience publique du 3 janvier 2023 à laquelle siégeaient : - Mme Ghislaine Borot, présidente de chambre, - M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00390_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Délibéré après l'audience du 28 novembre 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Borot, présidente de chambre, - Mme Legrand, présidente-assesseure, - M. Vérisson, premier conseiller.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01124_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Délibéré après l'audience du 27 février 2025 à laquelle siégeaient : - Mme Ghislaine Borot, présidente de chambre, - M. Vincent Thulard, premier conseiller, - M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01547_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 30 octobre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Ghislaine Borot, présidente de chambre, M.
Source officielleJuge des référés
DCA_24DA01913_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
Vu la décision du 1er octobre 2024 par laquelle la présidente de la cour administrative d'appel de Douai a désigné Mme Ghislaine Borot, présidente de la 1ère chambre, pour juger les appels formés contre
Source officielleJuge des référés
ORCA_23DA02064_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Borot La République mande et ordonne au préfet du Pas-de-Calais en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_25DA00925_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ghislaine Borot, présidente ; et les conclusions de M. Nicolas Degand, rapporteur public.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_25DA01023_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Le rapport de Mme Borot, présidente de chambre, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01207_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Délibéré après l'audience publique du 6 juin 2024 à laquelle siégeaient : - Mme Ghislaine Borot, présidente de chambre, - Mme Isabelle Legrand, présidente-assesseure, - M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01211_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Délibéré après l'audience publique du 6 juin 2024 à laquelle siégeaient : - Mme Ghislaine Borot, présidente de chambre, - Mme Isabelle Legrand, présidente-assesseure, - M.
Source officiellePage 5 sur 102
ALPES BOROT CLIMATISATION
31/05/2026
Voir →
BOROT, Marie-Claude
15/04/2026
Voir →
BOROT, Cosme, Alexandre
31/03/2026
Voir →
PETIT-BOROT-GTM
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
31/01/2026
Voir →
CHARPENTE BOROT
07/10/2025
Voir →